Le Département des services financiers de New York (NYDFS) confirme son ambition de voir évoluer l’écosystème de la blockchain et des cryptomonnaies sur le sol américain. À travers une annonce sur son portail officiel, évoquant la célèbre BitLicense, le régulateur annonce ses principales orientations concernant une prochaine mise à jour de la liste des cryptomonnaies inscrites et autorisées auprès des sociétés ayant reçu son agrément. La date butoir du 27 janvier 2020 est annoncée, terme avant lequel le public est invité à émettre son avis et ses propositions.
Vers des changements en 2020 initiés par NYDFS ?
La fameuse BitLicense, forme de St Graal pour toute société souhaitant proposer des services dans le domaine crypto dans l’Etat de la Grosse Pomme. Beaucoup de prétendants, bien peu d’élus. La dernière en date a été accordée à l’entreprise financière SoFi il y a quelques jours à peine.
En tant qu’organe régulateur, le Département des services financiers de New York désire apporter davantage de clarté et d’efficacité à la réglementation liée aux activités entourant les cryptomonnaies. Selon le communiqué de cette autorité new-yorkaise, la démarche actuellement initiée « reflète les réalités d’un marché en évolution ». Dans cette optique, le DFS entend examiner le cadre réglementaire actuel et envisager des transformations.
Le régulateur new-yorkais précise que depuis près de 5 ans et la mise en application de la réglementation actuelle, de nombreuses sociétés titulaires de ses agréments et de ses licences ont émis des requêtes diverses et variées. La plupart de ces demandes ont consisté à solliciter des autorisations pour lister de nouvelles monnaies virtuelles. Au cours des dernières années, les monnaies électroniques disponibles sur le marché ont en effet connu une croissance exponentielle, et l’apparition de nouvelles devise est devenue récurrente.
Une orientation basée sur la sécurité et la cotation des nouvelles devises
En son état actuel, la proposition d’évolution réglementaire initiée par le DFS se penche sur plusieurs pistes. L’une d’entre elles recommande par exemple aux sociétés crypto de soumettre à l’approbation du régulateurleur processus type de cotation des nouvelles monnaies. Un tel dispositif d’évaluation intègre, par exemple, un système pour l’examen des nouveaux actifs numériques, sans oublier d’inclure également des solutions pour informer le régulateur sur la cotation effectuée.
La mise en place d’une telle politique de cotation des devises numériques devrait par ailleurs être associée à l’application de processus fiables d’évaluation des risques autour de chaque nouvelle monnaie. Cet aspect sécurité devrait par ailleurs accorder une place importante à l’évaluation des aléas autour de la cybersécurité.
Au stade actuel, si aucun changement n’est noté d’ici l’échéance du 27 janvier 2020, les sociétés qui n’auront pas mis en place de tels dispositifs ne seront pas autorisées à inscrire des pièces supplémentaires, autres que celles approuvées par leur agrément initial.
