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L’équipe tech de la CFTC se demande quoi faire de la DeFi

Le besoin maladif de réguler : la Commodity futures trading commission (CFTC) s’attaque au défi de la régulation de la DeFi. Les développeurs DeFi pourraient face à des poursuites juridiques. La Constitution protègera-t-elle les artisans d’un système financier décentralisé, effrayant le gouvernement et les différentes institutions qui le prolongent ?

La DeFi cause des SUSHI à la CFTC

La CFTC se pose des questions quant à l’attitude à adopter pour faire face à la récente explosion de la DeFi.

Le 14 décembre 2020, le comité de la CFTC pour les questions technologiques a organisé une présentation sur la croissance et les défis règlementaires de la finance décentralisée, avec le professeur de droit Aaron Wright et l’avocat Gary DeWaal.

La présentation a pris la forme d’un briefing sur les plateformes décentralisées comme UNI. Wright a indiqué que la DeFi présentait certains avantages, notamment en réduisant le coût des services grâce à l’automatisation des processus.

Ces projets présentent également des fonctionnalités qui sont décomposables et interactives. Au niveau de la règlementation, Wright souligne que les développeurs ne prennent pas en considération les questions juridiques, du moins dans un premier temps.

Les plateformes DeFi qui sont pourtant de facto centralisées, à l’exemple de SushiSwap (SUSHI), sont celles qui suscitent le plus d’inquiétude. D’autres risques potentiels concernent les barrières technologiques à l’entrée.

Les développeurs DeFi devant les juges

Les présentateurs semblaient plus enclins à soutenir les protocoles décentralisés qui reposent sur des tokens de gouvernance.

Mais le problème de l’absence d’exigence en matière d’enregistrement des utilisateurs fait peser des risques liés à l’absence de KYC et au blanchiment d’argent.

Quant à la question épineuse de la responsabilité, DeWaal soutient qu’il est possible que des poursuites judiciaires soient engagées contre des développeurs à l’avenir.

Il a toutefois souligné qu’il s’agit d’un obstacle juridique difficile à franchir. Aux Etats-Unis par exemple, le développement de logiciels est protégé par le premier amendement.

Toutefois, la responsabilité secondaire peut menacer un large éventail de personnes utilisant ou contribuant aux protocoles DeFi.

Le système politique des Etats-Unis a beau reposer sur le fédéralisme, la décentralisation n’y est pas pour autant forcément la bienvenue. La CFTC et ses pairs chercheront probablement des poux aux personnes qui sont à  l’origine de la DeFi et de son essor. Quant aux arguments juridiques pour entamer des poursuites judiciaires, les autorités en trouveront certainement qu’elles formuleront dans un langage censé être compréhensible uniquement aux spécialistes. Le vrai défi de la DeFi n’est point technique, il est politique et juridique.

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( Rédactrice )

La mode c’est bien, mais la blockchain c’est l’avenir, on est d’accord non ?! C’est une super opportunité et un secteur en pleine évolution ! Au quotidien, mon travail c’est d’essayer de vulgariser au mieux les cryptos/blockchain qui paraissent pour beaucoup trop techniques.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.
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