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Bitcoin (BTC) : du rebondissement dans l’affaire Mt.Gox

Un juge fédéral a rejeté l’offre de certification de classes des clients de Mt.Gox, plateau d’échange de bitcoin (BTC) basé au Japon. Ce dernier était contraint de déposer son bilan à l’issue d’un acte de piratage de grande envergure en 2014.

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Pour Mt.Gox, l’histoire risque de se prolonger

Devant le tribunal du district nord de l’Illinois, le juge fédéral américain Gary Feinerman annonce qu’il faudra environ 30 000 mini-procès avant de pouvoir mettre un terme à cette affaire. Cet avis avantagerait l’ancien PDG de Mt Gox qui table sur un plan d’indemnisation au Japon plutôt que sur un litige à régler en terre américaine. L’engagement d’un recours collectif requiert une certification stipulant que les plaignants affichent une similarité de cas, avant de poursuivre un litige dans le cadre d’une affaire de si grande ampleur.

Selon le juge Feinerman, la théorie du demandeur principal sur l’histoire de fraude dans le procès de 400 millions USD s’appuyait sur la rédaction et la publication des Conditions d’Utilisations de Mt Gox par Mark Karpelès. Les interprétations erronées des présumées relèvent également de cette approche juridique selon la loi 360.

Un procès pour tous les membres ?

Gregory Greene, plaignant ayant ouvert un compte sur la plateforme japonaise en 2012, affirmait s’être appuyé sur le contenu des Conditions d’utilisation du site pour évaluer sa sécurité. Il regrettait toutefois, dans une déposition en 2018, de ne pas disposer des capacités pour se souvenir des grandes lignes de ce document.

Le juge a fait valoir le fait que les 30 000 utilisateurs ayant accepté les Conditions d’utilisation de Mt Gox ne pourront pas donner de réponses identiques. Et le recours collectif ne pourra obtenir aucune certification en l’absence de similarité de circonstances. Même l’enquêteur, aussi raisonnable soit-il, n’est pas autorisé à avancer une telle hypothèse.

Il faudra plus de 30 000 mini-procès pour pouvoir déterminer le niveau de compréhension du contrat par chaque membre de Mt Gox. C’est la conclusion du juge à l’issue de cette deuxième tentative des anciens clients de Mt Gox pour obtenir une certification de classe après un premier rejet essuyé en 2018. 

Suite à la fermeture de Mt. Gox en février 2014, l’entreprise a déclaré une faillite de 400 millions de dollars en BTC. Son PDG a été acquitté des accusations de détournement de fonds un an après, mais reconnu coupable d’avoir falsifié des documents financiers.

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