Alors que les cryptomonnaies et la Blockchain apportent leur lot de nouveautés jours après jours, la justice ne sait pas toujours comment réagir. Néanmoins, de plus en plus de juridiction mettent en place des éléments pour savoir comment agir lorsqu'ils ont affaire aux cryptomonnaies et à la Blockchain. Retrouvez toutes les informations ici.
sam 11 Sep 2021 ▪ 9h30 ▪
4 min de lecture ▪
par
Clément Dubois
Un informaticien de New York risque d’avoir jusqu’à 15 ans de prison pour le mining de Bitcoin au bureau. L’homme, qui s’appelle Christopher Naples, est soupçonné d’avoir caché 46 installations pour le mining dans les bureaux du Suffolk County Center à Riverhead, New York. On a appris que 10 de…
ven 10 Sep 2021 ▪ 19h30 ▪
2 min de lecture ▪
par
Clément Dubois
Le département américain de la justice rapporte que le citoyen de l’Ohio, Michael Ackerman, qui dirigeait la société Q3 Trading Club, a avoué la fraude à la cryptomonnaie pour le montant de 30 millions de dollars. Selon l’acte d’accusation, depuis 2017, Ackerman a fait des fonds dans sa société de…
jeu 09 Sep 2021 ▪ 12h30 ▪
4 min de lecture ▪
par
Thomas Poirier
La Securities and Exchange Commission (SEC) continue à insister sur le fait que le statut juridique du Bitcoin (BTC) et de l’Ethereum (ETH) n’est pas pertinent dans l’affaire de Ripple. En outre, la SEC refuse de fournir d’autres réponses aux demandes de réclamations de Ripple. Dans un courrier adressé…
mer 08 Sep 2021 ▪ 9h00 ▪
2 min de lecture ▪
par
Clément Dubois
Le directeur général de Coinbase Brian Armstrong a annoncé sur son Twitter que la Securities and Exchange Commission (SEC) menaçait de poursuivre la plateforme d’échange. La raison du procès éventuel était un nouveau service que la plateforme allait fournir aux utilisateurs. Armstrong a expliqué que Coinbase devait lancer un…
mar 07 Sep 2021 ▪ 13h00 ▪
3 min de lecture ▪
par
Clément Dubois
Le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre le géant de la cryptomonnaie Ripple (XRP) est entré dans une nouvelle phase. Selon les dernières informations parues, le demandeur, représenté par la SEC, lui-même contredit ses allégations initiales. Le token XRP n’a pas toujours été considéré…
Hier, la police de Whitefield a arrêté deux personnes accusées de trafic de drogue. Les agents du département Central de la police anti-criminalité ont retiré des substances illicites d’une valeur d’environ 20 millions de roupies. Les deux personnes arrêtées sont des habitants de Jharkhand. Un employé de The Hindu a…
jeu 02 Sep 2021 ▪ 17h30 ▪
5 min de lecture ▪
par
Thomas Poirier
La confrontation entre le géant de la cryptomonnaie Ripple (XRP) et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis atteint un niveau supérieur. Le fournisseur de solutions de paiement pour les actifs numériques exige du régulateur financier qu’il fournisse des détails sur le soi-disant “test de Howey”, selon les résultats…
jeu 02 Sep 2021 ▪ 9h00 ▪
3 min de lecture ▪
par
Clément Dubois
Mario Gomez, spécialiste de l’informatique et fondateur de Hackerspace San Salvador, a été arrêté hier matin au Salvador. Il s’est activement opposé à la prochaine loi sur le Bitcoin (BTC). Son avocat a déclaré que la détention avait eu lieu sans mandat d’arrêt. Selon Bitcoin.com, des représentants de la…
mer 01 Sep 2021 ▪ 18h00 ▪
4 min de lecture ▪
par
Thomas Poirier
Aujourd’hui, le 1er septembre le département des crimes financiers de la police des Seychelles a confirmé la réception de la demande de commencer l’investigation portant sur plusieurs transactions de plus de 230 000 Bitcoins. La cryptomonnaie serait liée à la bulle financière Onecoin. Qui sont Onecoin? Le projet OneCoin s’est…
mer 01 Sep 2021 ▪ 13h45 ▪
2 min de lecture ▪
par
Thomas Poirier
Les autorités slovènes envisagent d’introduire un impôt de 10% qui serait appliqué aux gains provenant des opérations financières qui impliquent le Bitcoin (BTC), l’Ethereum (ETH) et d’autres actifs numériques. Conformément à la législation locale en vigueur, les régulateurs financiers peuvent aujourd’hui investiguer, s’ils le jugent nécessaire, toute opération réalisée par…
