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Procès SEC vs Ripple (XRP) : Se rapproche-t-on de la fin de ce feuilleton ?

sam 26 Mar 2022 ▪ 19h30 ▪ 5 min de lecture - par Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

Si vous avez suivi le procès SEC vs Ripple depuis le début, cet étant d’avancement ne manquera pas d’intérêt à vos yeux. Cette fois-ci, la Securities and Exchange Commission semble avoir remporté une bataille (et non la grande victoire) à l’issue d’une obtention d’un délai supplémentaire pour soumettre un calendrier de découverte concernant les défendeurs individuels des cofondateurs de Ripple.

Procès SEC vs Ripple

Procès SEC vs Ripple, temps additionnels !

Vous n’êtes pas sans savoir que l’affaire SEC-Ripple a commencé depuis fin décembre 2020 après une allégation de la SEC contre Ripple Labs. L’agence américaine s’était en effet alarmée quand le token XRP de Ripple a pu générer 1,3 milliard de dollars à partir d’une offre de titres non enregistrée. Mais Ripple se défendait en disant que XRP n’a pas une valeur mobilière en tant que méthode de paiement international. Et le fait que la SEC ne lui a pas donné un préavis sur le sujet lui servait d’argument de défense à l’époque.

Comme l’affaire a évolué, on nous a appris que dernièrement, le régulateur vient d’obtenir un délai supplémentaire pour la proposition d’un calendrier de découverte des barons de Ripple Labs. Il s’agit notamment de Chris Larsen et Brad Garlinghouse.

Leur avocat James Filan a déclaré que :

« Le dépôt de la réponse des défendeurs individuels est l’évènement déclencheur. Lorsque la réponse est déposée, même si c’est avant le 8 avril, la date de dépôt de la réponse fait démarrer le chronomètre de deux semaines pour le dépôt de la position de la SEC sur la découverte. »

Certes, le tribunal a tranché en faveur de la SEC, mais certains observateurs voient en cet acte une manière de ralentir l’évolution de l’affaire. Comme ça, Ripple Labs se frustrerait encore et encore ?

Voici un extrait de l’ordonnance :

« La SEC informera la Cour de sa position sur la nécessité d’une découverte supplémentaire dans la semaine suivant le dépôt des défendeurs individuels. »

Sortie d’un nouveau calendrier

Avec ce décalage du calendrier de ce procès SEC vs Ripple, la défense aura à soumettre une réponse aux plaintes de la SEC jusqu’au 8 avril. La semaine qui suivra cette date connaitra par ailleurs la présentation de la décision de la SEC sur la découverte supplémentaire. Et il faudra compter 7 jours de plus, soit au cours de la semaine du 22 avril, pour connaitre la proposition conjointe d’ordonnance de programmation.

Néanmoins, Filan a souligné que ces dates sont passibles de changement, lequel dépendra de la rapidité d’action de Ripple Labs.

« Le dépôt de la réponse des défendeurs individuels est l’événement déclencheur. Lorsque la réponse est déposée, même si c’est avant le 8 avril, la date de dépôt de la position de la SEC sur la découverte et la proposition conjointe d’ordonnance de calendrier. »

Comme une bombe, cette nouvelle a généré des réactions mitigées au niveau de la communauté XRP. D’un côté, il y ceux qui sont en colère contre la SEC qui « essaie juste de gagner du temps dans une affaire déjà perdue ». De l’autre, il y a des utilisateurs comme « r ColeTheMailman » qui voient en cet aménagement de calendrier des choses positives pour XRP sur le long terme.

Ainsi, ils ont déclaré que :

« C’est une bonne chose, la SEC n’aura aucune excuse quant aux délais et à d’autres retards après qu’un calendrier ait été confirmé. De plus, ils ne pourront pas dire qu’ils ont été précipités quand et si on en arrive à un jugement sommaire. »

Une réaction tout à fait normale quand on tien à la longévité de XRP, l’un des tokens les plus importants du marché. Puisse la prochaine décision du tribunal sur ce procès SEC vs Ripple satisfaire la communauté qui a réellement besoin d’un environnement propice pour mieux investir.

Source : Cointelegraph

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Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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