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Procès Ripple contre SEC : Ce que la victoire de Ripple implique pour le secteur

dim 26 Juin 2022 ▪ 4 min de lecture ▪ par Luc Jose A.

Même s’il n’est pas aussi médiatisé que le procès de Johnny Depp et d’Amber Heard, le procès de la US Securities and Exchange Commission (SEC) contre les dirigeants de Ripple n’a pas manqué de faire des vagues dans les médias sociaux, notamment dans la cryptosphère de Twitter. Après tout, c’est l’avenir de la cryptomonnaie-même qui se joue dans ce projet. Chacun sait que si Ripple perd, la SEC va s’acharner sur la plupart des autres projets de cryptomonnaies. Nous savons ce qui arrivera au Token de Ripple, XRP, si Ripple perd. XRP disparaîtra. Mais qu’en sera-t-il si Ripple remporte la victoire ?

Ripple vs SEC : Un procès déterminant l’avenir des cryptomonnaies

Si nous commençons à parler de la victoire de Ripple, c’est parce que la balance semble peser de plus en plus de son côté, elle qui a enchainé plusieurs victoires de combats au cours des derniers mois. Et alors que l’issue de la guerre entre la SEC commence à poindre, il est bien que nous songions à ce qui se passerait concrètement si l’issue que nous souhaitons, la capitulation de la SEC, advenait.

 James K. Filan, qui est l’avocat qui représente les intérêts de Ripple et de sa communauté, a annoncé récemment sur Twitter que la cour avait rejeté la motion de la SEC qui visait à sceller certains documents. La SEC aurait, en effet, tenté de sceller plus de documents qu’il n’en faudra et la cour lui aurait demandé de dresser par courrier la liste des documents qu’elle souhaite maintenir sous scellé et la raison pour laquelle elle le souhaitait.

Globalement, Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple Labs, et ses avocats s’appliquent à opposer une défense rigoureuse aux attaques de la SEC afin de prouver devant les juges que Ripple avait toujours été du côté de la loi et que ce à quoi l’on assiste n’est rien d’autres que l’acharnement de la SEC contre l’écosystème des cryptomonnaies.

Quelle issue prédictible pour le procès du siècle ?

L’équipe juridique de Ripple a fait transférer plusieurs notes à la juge Sarah Netburn, qui est en charge de l’affaire, pour lui prouver qu’elle n’a jamais renoncé à collaborer avec la SEC.

Le procès a démarré depuis 18 mois et depuis tous les acteurs de l’écosystème des cryptomonnaies retiennent leur souffle. Pour le moment et même si Ripple Labs a obtenu de petites victoires sur son adversaire le gendarme des bourses, il nous faut encore savoir raison garder et observer jusqu’à la fin. Si le juge donne raison à la SEC, alors XRP, le token natif de Ripple Labs, sera qualifié de titres et de valeurs mobilières. Outre la sanction qui pourrait s’ensuivre, une telle issue déclenchera immanquablement une réaction à la chaîne de la part du régulateur, et contre les autres projets.

Une victoire de Ripple sera une bonne nouvelle pour le secteur entier qui aura eu beaucoup de mauvaises nouvelles ces derniers jours. Et cette nouvelle est d’autant plus importante qu’elle annoncerait une obligation pour la SEC de reculer un peu dans son acharnement contre les cryptoactifs.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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