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SEC contre Ripple (XRP)

mar 07 Sep 2021 ▪ 13h00 ▪ 3 min de lecture - par Clément Dubois

Le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis contre le géant de la cryptomonnaie Ripple (XRP) est entré dans une nouvelle phase. Selon les dernières informations parues, le demandeur, représenté par la SEC, lui-même contredit ses allégations initiales.

Le token XRP n’a pas toujours été considéré par la SEC comme une valeur mobilière. Cette allégation a été prouvée à la suite de la publication par le régulateur financier de nouveaux documents de procédure judiciaire, dont le contenu met sérieusement en doute la position initiale du demandeur.

Rappelons que, selon les accusations de la Securities and Exchange Commission américaine, le géant de la cryptomonnaie Ripple (XRP) depuis le début de son existence, c’est-à-dire depuis 2013, est engagé dans une offre illégale de valeurs mobilières. Sans obtenir les licences nécessaires et en contournant la procédure officielle d’enregistrement des titres, il a vendu XRP pour un montant de plus de 1,38 milliard de dollars. 

Cependant, selon le document ci-dessus, XRP n’a été classé et inscrit sur la liste des valeurs mobilières qu’en avril 2018, ce qui prouve que dans les cinq ans avant cet événement l’offre XRP n’a pas enfreint la loi. 

Le tableau ci-dessus, publié par la SEC, montre que, selon la position du régulateur, les ventes de Ripple ont commencé en 2013. Cependant, selon les dernières informations, la Securities and Exchange Commission des États-Unis elle-même a commencé à suivre les activités du géant de la cryptomonnaie seulement en 2018. 

En outre, selon le portail Atozmarkets, Bitcoin (BTC) et Ethereum (ETH) n’ont jamais été inclus dans la liste des titres, ce qui signifie que même les employés de la SEC ont toujours eu la possibilité d’effectuer des transactions avec ces actifs numériques légalement. Cette politique s’applique également à XRP, mais seulement jusqu’en avril 2018. 

Le point clé était le refus du régulateur à la demande du tribunal de fournir des informations sur le commerce interne de cryptomonnaie. Selon ses représentants, la demande de telles informations constitue «une ingérence injustifiée dans les affaires financières privées des employés de la SEC».

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Clément Dubois

J’aime bien la cryptomonnaie. Ça fait déjà plusieurs années que je l’étudie, mais aussi que j’y investis et que je travaille dans ce domaine. De plus, je fais des articles sur le sujet où j’essaie d’être clair et net !

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