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Au Texas, la proposition de loi crypto présente une faille majeure

Le Texas présente une proposition de loi dans l’ensemble favorable aux cryptomonnaies. Lorsqu’on est cependant un brin tatillon, on finit toujours par trouver la faille et on sort la mention “peut faire mieux”. 

Bitcoin dans le droit commercial Texan 

Pour le CEO de la banque crypto Avanti, Caitlin Long, les nouveaux amendements à la loi favorables aux cryptomonnaies proposés au Texas pourraient conduire à “un désordre de privilèges” pour les détenteurs de Bitcoins

Le House Bill 4474 vise à adapter les lois existantes aux technologies émergentes telles que la blockchain et les actifs numériques. Il propose de clarifier les définitions des monnaies numériques et de leur contrôle en droit commercial. 

Long a indiqué qu’il était “formidable que le Texas soit susceptible de devenir le 2ième État à traiter Bitcoin de la même manière que l’argent en vertu du droit commercial américain” 

Il a ajouté que “Pour les avocats, le Texas propose d’appliquer les règles “take free” de l’UCC, ce qui signifie que les acheteurs de bonne foi de Bitcoin et d’autres monnaies virtuelles sont libérés de toute réclamation défavorable tant qu’ils n’ont pas fraudé le vendeur.”

Le Wyoming : forcément à suivre ? 

Contrairement au Wyoming qui est l’État US le plus favorable aux cryptos et où Avanti a reçu une licence bancaire, la proposition de loi du Texas présente un défaut majeur : elle n’indique pas explicitement comment les prêteurs peuvent faire valoir leurs privilèges Bitcoin

En 2020, les prêts liés aux cryptomonnaies sous diverses formes sont devenus une partie importante et en pleine croissance de l’industrie crypto. La DeFi explose sur Ethereum (ETH), avec des grandes plateformes, telles que MakerDAO, Compound et Aave, axées sur les prêts cryptos. 

Le président du Texas Blockchain Council, Lee Bratcher, a déclaré à CoinTelegraph que si certaines préoccupations subsistent, le projet de loi pourrait recevoir des amendements supplémentaires pour résoudre ces problèmes à l’avenir : “Nous travaillons à produire un cadre qui va dans la même direction que le Wyoming, et nous suivrons avec une législation supplémentaire à l’avenir.”

Les lois au niveau des Etats plaident en faveur des cryptomonnaies, ce qui n’est pas forcément cohérent aux voix qui s’élèvent au niveau fédéral. La régulation des cryptomonnaies et notamment de Bitcoin se fait de plus en plus pressante, avec un BTC qui a atteint un ATH à 61 800 USD. Le Wyoming est aujourd’hui considéré comme l’État cryptophile par excellence. Il faut certes en faire un modèle, sans pour autant exclure les spécificités de chaque Etat. 

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( Rédactrice )

La mode c’est bien, mais la blockchain c’est l’avenir, on est d’accord non ?! C’est une super opportunité et un secteur en pleine évolution ! Au quotidien, mon travail c’est d’essayer de vulgariser au mieux les cryptos/blockchain qui paraissent pour beaucoup trop techniques.

DISCLAIMER
Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.
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