Les exchanges crypto dans le viseur du régulateur canadien

ven 24 Sep 2021 ▪ 10h00 ▪ 4 min de lecture - par Clément Dubois

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), l’organisme de réglementation des valeurs mobilières du pays, ont publié une guideline pour les plateformes de négociation de crypto le 23 septembre. 

La guideline concerne les exigences relatives à la publicité, au marketing et à l’utilisation des médias sociaux.Le document vise à dissuader tout marketing qui encourage les transactions excessives de peur de passer à côté.Il couvre les pratiques de marketing, les violations des valeurs mobilières, les concours de style de jeu et l’utilisation des médias sociaux.

Préoccupations relatives aux échanges crypto

L’avis a été publié conjointement par les ACVM et l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. Ces entités citent que la publication d’une guideline était nécessaire en raison de “certaines activités publicitaires et stratégies de marketing des plateformes qui échangent des cryptoactifs. »Ils craignent que certaines plateformes de négociation et échanges de cryptomonnaie ne violent les exigences en matière de valeurs mobilières et soulèvent des préoccupations en matière de protection des investisseurs.

À un niveau élevé, la guideline couvre les informations publicitaires et marketing qui pourraient être fausses ou trompeuses, les concours de type jeux de hasard, l’utilisation des médias sociaux pour promouvoir les plateformes de négociation et la conformité générale aux lois sur les valeurs mobilières.

L’avis vise à dissuader tout marketing qui encourage les transactions excessives de peur de passer à côté. En ce qui concerne les événements de type jeu, les régulateurs veulent empêcher les récompenses basées sur les bonus, les limites de temps et les niveaux de négociation. Ces types d’événements sont populaires sur le marché et sont souvent utilisés par les plates-formes nouvellement lancées pour développer la base d’utilisateurs.

Les inquiétudes des ACVM et de l’OCRCVM sont similaires à celles de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Ce dernier a également réitéré la nécessité de mesures garantissant la protection des investisseurs. Les États-Unis devraient publier des guidelines réglementaires dans les mois à venir.

La protection des investisseurs

Les organismes de réglementation et les grandes entreprises technologiques se sont préoccupés du marketing et de la diffusion des plateformes crypto. Le principal problème est la prévalence des escroqueries, qui ciblent souvent des investisseurs mal informés qui ont du mal à faire la différence entre une plateforme légitime et une plateforme frauduleuse.

Ce genre d’incidents continuent de se produire, plus récemment avec le piratage du site Web Bitcoin.org. Les hackers du site Web ont placé une fenêtre contextuelle sur le site pour dire aux individus de faire un don en Bitcoins, pour lequel ils recevraient le double du montant. Le site Web a été rapidement supprimé.

Le président de la SEC américaine, Gary Gensler, ne voit pas la viabilité à long terme de milliers de cryptomonnaies qui bafouent de manière flagrante les règles. Il a également détaillé un ordre du jour que les régulateurs pourraient utiliser dans leur tentative de réglementer le marché de la cryptomonnaie.

Bien que le marché ne soit plus le “wild west” pendant le boom des ICO de 2017, il souffre toujours d’une grande quantité de pratiques commerciales contraires à l’éthique. Avec la réglementation, les analystes et les initiés estiment que le marché crypto bénéficiera d’une plus grande légitimité et d’un chemin plus sain vers la croissance.

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Clément Dubois

J’aime bien la cryptomonnaie. Ça fait déjà plusieurs années que je l’étudie, mais aussi que j’y investis et que je travaille dans ce domaine. De plus, je fais des articles sur le sujet où j’essaie d’être clair et net !

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

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