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L’affaire Coinbase contre la “louche” SEC

Cette affaire rappelle les défis de la réglementation Cryptographique

coinbasesuccess

Le président-directeur général de Coinbase, Brian Armstrong, s’en est pris à la Securities and Exchange Commission(SEC), l’accusant de “comportement vraiment sommaire” dans sa tirade sur Twitter – et admettant que les plans de prêt de crypto de l’entreprise resteront jusqu’en octobre au plus tôt.

La société affirme que la SEC veut la “poursuivre” en justice pour des problèmes liés à ses fonctionnalités de prêt de cryptomonnaies, affirmant que l’offre qui implique le USD-coin qui est rattachée au dollar américain, constitue une offre de “sécurité”-ajoutant qu’ils ne savent pas pourquoi le régulateur veut prendre des mesures si énergiques. 

Coinbase a annoncé que le service verrait les clients “prêter leur USD-coins à des emprunteurs vérifiés, permettant de gagner un rendement annuel en pourcentage de 4%.”

Le géant de cryptomonnaie a également publié un post, rédigé par son avocat en chef, Paul Grewal. Ce dernier a déclaré que la SEC avait déjà envoyé un avis Wells, précurseur d’un avis officiel qu’elle poursuivrait devant les tribunaux.

Grewal a déclaré : “Coinbase s’est engagé de manière proactive avec la SEC à propos de Lend depuis près de six mois.”

Tous les deux, Grewal  et Armstrong ont affirmé que ce sont eux qui avaient demandé conseil à la SEC sur la façon de procéder au lancement de Lend – mais ont déclaré que le régulateur avait réagi en lançant une action en justice inexpliquée, malgré le fait que des concurrents exploitent déjà des services similaires.

Grewal a écrit:

“D’autres sociétés crypto ont des produits de prêt sur le marché depuis des années, et de nouveaux produits de prêt continuent à être lancés aussi récemment que le mois dernier.”

Selon l’avocat, après avoir examiné le projet, le régulateur a dit qu’ils considéraient que Lend impliquait une garantie matérielle, mais n’a pas voulu préciser pourquoi ni comment ils étaient parvenus à cette conclusion.”

Finalement, Coinbase a rendu public ses plans pour Lend, mais cela semble avoir irrité le régulateur, qui a répondu en “ouvrant une enquête formelle”.

Armstrong a ajouté:

“Ils refusent de nous dire pourquoi ils pensent que c’est une garantie matérielle et nous assignent un tas de dossiers (nous nous conformons), exigent un témoignage de nos employés (nous nous conformons), puis nous disent qu’ils nous poursuivront en justice si nous procédons au lancement, sans aucune explication pourquoi.”

Grewal a expliqué que cette assignation impliquait qu’un de leurs employés passe “une journée complète en août à fournir un témoignage complet et transparent sur Lend.”

La SEC a également “demandé le nom et les coordonnées de chaque personne sur notre liste d’attente de prêt”, a déclaré l’avocat. – “ Bien que Coinbase ait déclaré qu’elle ne se conformait pas”

L’avocat a ajouté que la SEC “n’explique pas où elle voit un problème“, mais insiste sur le fait que s’ils lancent Lend, elle a l’intention de poursuivre, se référant uniquement aux vieilles procès de la Cour suprême de plusieurs décennies appelées Howey et Reves, qui remontent conformément aux années 1946 et 1990.

Grewal a conclu que Coinbase ne lancerait pas Lend avant le mois d’octobre, mais a appelé à une clarté réglementaire supplémentaire, notant:

“Le mystère et l’ambiguïté ne servent qu’à étouffer inutilement les nouveaux produits que les clients souhaitent voir paraître et que Coinbase et d’autres peuvent livrer en toute sécurité.”

Armstrong est allé plus loin, déclarant que ce mai, il s’est rendu à Washington pour “rencontrer tous les régulateurs et toutes les branches du gouvernement” qu’il pouvait. 

La SEC était le seul régulateur à avoir refusé de le voir, disant qu’ils ne prennent rendez-vous avec des représentants d’aucune société crypto.

“C’était juste après que nous soyons devenus la première société de cryptographie à entrer en bourse aux États-Unis”, a-t-il écrit.

Armstrong a également mentionné le fait qu’il n’hésiterait pas à se battre en justice, déclarant:

“Si nous nous retrouvons devant les tribunaux, nous pourrions enfin obtenir la clarté réglementaire que la SEC refuse de fournir. Mais la réglementation par le contentieux devrait être le dernier recours pour la SEC, pas le premier.”

Certains membres éminents de la communauté crypto ont exprimé leur mécontentement.

Par exemple, Ryan Selkis, fondateur et PDG de Messari, a accusé le régulateur d’avoir appliqué “des tactiques d’intimidation”.

Jesse Powell,PDG de Kraken, le plus grand rival américain de Coinbase, a affirmé que les régulateurs américains battaient les bons acteurs parce que c’était pratique.

Il a demandé:

“Qui est derrière les efforts visant à pousser les entreprises et les consommateurs nationaux à l’étranger?”

Cependant,les experts juridiques ont également réagi.Le partenaire d’Anderson Kill, Preston Byrne, a rappelé que “les produits de rendement sont des titres” car “ils ne diffèrent en aucun cas d’une obligation non garantie.”

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J’aime bien la cryptomonnaie. Ça fait déjà plusieurs années que je l’étudie, mais aussi que j’y investis et que je travaille dans ce domaine. De plus, je fais des articles sur le sujet où j’essaie d’être clair et net !

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.
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