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Ripple (XRP) vs SEC : Sur fond d’incertitude XRP-SWIFT, le PDG répond à l’opposition de la SEC

mer 02 Mar 2022 ▪ 9h30 ▪ 5 min de lecture - par Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

Aucune journée ne passe sans que l’on nous informe de l’avancement de la guerre judiciaire opposant Ripple à la SEC. Aux dernières nouvelles, la société de Brad Garlinghouse a fait savoir qu’elle a déposé une opposition à la décision du DPP.

Sur fond de guerre russo-ukrainienne

À l’heure où nous écrivons, une pluie de sanctions ciblées est en train de s’abattre sur la Russie. Entre autres, le brandissement de désintégration des banques russes de la Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication (SWIFT), le réseau de communication qui sous-tend la quasi-totalité des transactions financières mondiales.

Cela étant, beaucoup espèrent une volte-face qui poussera les Russes à une adoption massive de cryptomonnaies. Raison pour laquelle le volume des transactions liées à la paire Ruble-Bitcoin (RUB/BTC) a atteint l’équivalent de 9 mois de mouvements financiers.

Ce contexte a poussé le PDG de Ripple à sortir de son silence, à discuter de la réalité de son token natif XRP et des autres cryptomonnaies, et aussi à aborder l’implication de la blockchain dans l’émancipation face à des sanctions internationales.

Ainsi, il a écrit :

« Pour dissiper toute confusion – RippleNet (tout en étant capable de faire beaucoup plus que de la messagerie à la SWIFT) respecte le droit international et les sanctions de l’OFAC. C’est tout, point final. »

Pas de doute, Ripple se range du côté de la loi, que ce soit vis-à-vis des sanctions contre la Russie ou du procès l’opposant à la SEC.

Dépôt d’une réponse à l’opposition de la SEC

C’est à travers un tweet datant du 28 février que l’avocat de la défense, James K. Filan, a informé la communauté XRP de cette réponse à l’opposition de la SEC. Ladite opposition concernait effectivement la divulgation de notes entre Roisman, le commissionnaire de la SEC, et Garlinghouse, PDG de Ripple.

Voici ce que Filan a écrit :

« Brad Garlinghouse dépose une réponse à l’opposition de la SEC à la motion de M. Garlinghouse demandant la divulgation de notes de la réunion du 9 novembre 2018 entre l’ancien commissionnaire de la SEC Roisman et M. Garlinghouse (les “notes Estabrook ‘). »

La SEC, trop à cheval sur les mémos ?

Pour Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, le mémorandum de 2012 est suffisant pour démontrer la bonne foi des fondateurs de la société dans leur projet d’émission de tokens numériques à une époque où des directives claires s’appliquant sur les cryptos faisaient défaut.

La récente publication des données concernant le dépôt initial et du second mémo constituerait en effet un « argument convaincant » vu que les premiers tokens XRP n’étaient soumis à aucune loi fédérale sur les valeurs mobilières. Et tenant compte des conseils obtenus à l’époque, la société est en droit de jubiler face à une opinion publique favorable.

Il convient également de rappeler que Ripple Labs Inc. a déjà demandé de l’aide sur les réglementations concernant les valeurs mobilières, sur un large éventail de lois bancaires, les dispositifs anti-blanchiment d’argent, les fiscalités, etc.

Au GC de Ripple d’ajouter :

« Le fait qu’une agence gouvernementale essaie de prendre ces notes et de les utiliser comme une épée, ou comme une matraque, plutôt que d’applaudir une société qui faisait ce qu’il fallait, en tant que directeur juridique de la société, mais aussi en tant qu’avocat pratiquant depuis 35 ans, je trouve cela incroyablement offensant. »

Fil aurait aimé que la SEC prenne le temps d’examiner les notes de Perkins Coie avant de décider quoi que ce soit. Par la suite, elle pourra faire de Ripple un exemple de conformité à suivre pour les autres acteurs de la cryptosphère. Malheureusement, ce n’est pas le cas. À suivre !

Source : Finbold

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Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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