SEC: pression sur Coinbase

jeu 16 Sep 2021 ▪ 13h00 ▪ 6 min de lecture - par Clément Dubois

La Securities and Exchange Commission continue de faire pression sur l’échange crypto Coinbase. Qu’est-ce que cela signifie pour Bitcoin?

Le conflit entre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et la plus grande plateforme échange de crypto américain Coinbase continue de s’aggraver. Rappelons que des représentants du régulateur ont récemment déclaré qu’une procédure judiciaire pourrait être engagée contre Coinbase à cause de son nouveau service appelé Lend. Maintenant, le chef de la SEC Gary Gensler a fait une autre déclaration: l’échange peut maintenant être soumis à des sanctions supplémentaires, car de nombreuses pièces de monnaie sur sa plateforme sont intrinsèquement conformes à la définition des titres, tandis que Coinbase n’a pas de licence pour fournir de tels services. Nous parlons de la situation plus en détail.

Rappelons que Coinbase était dans le champ de vision de la Commission à cause de la plateforme Lend. Cette dernière permet aux clients de l’échange d’investir leurs Stablcoins — c’est-à-dire des cryptomonnaies liées au dollar américain — et d’en profiter. Dans ce cas, le rendement est de 4% par an, ce qui est un montant énorme dans le contexte des dépôts dans les banques américaines. De nombreux analystes ont estimé que de telles actions de la part de la SEC pourraient être considérées comme une tentative d’éliminer le futur concurrent des banques, qui perdraient de l’attrait dans le contexte du lancement de tels projets de cryptomonnaie.

En outre, les représentants de la Commission n’ont pas fourni d’instructions claires à Coinbase sur les actions futures. Au lieu de cela, ils ont simplement précisé que l’affaire se terminerait par un procès.

Coinbase est en jeu

Gensler s’est prononcé devant le Comité bancaire du Sénat. En août, il a déjà exprimé ses préoccupations concernant l’état du marché de la crypto, dans lequel de nombreux tokens auraient des propriétés de titres, mais ne sont pas régis par les lois pertinentes.

La direction de Coinbase tente d’éviter une confrontation directe avec le régulateur. Le PDG de la plateforme, Brian Armstrong, a déjà écrit dans son Twitter que la Securities and Exchange Commission n’avait pas été en mesure de fournir des règles claires pour la réglementation de l’industrie, de sorte que son entreprise n’a tout simplement pas de directives adéquates pour agir. Selon lui, Coinbase est prêt à se conformer aux exigences du régulateur, mais ils ne sont tout simplement pas sous une forme claire.

Les journalistes de Decrypt soulignent que quelque temps après le tweet d’Armstrong, une courte vidéo de ce qui pourrait être considéré comme un titre sous la réglementation de la loi est apparue sur l’un des comptes Twitter de la SEC. Cependant, de nombreux passionnés de crypto l’ont considéré comme un «trolling» de Coinbase.

La question sur ce qui doit être considéré comme un titre a longtemps hanté l’industrie de la crypto. Auparavant, la Securities and Exchange Commission avait officiellement reconnu que le Bitcoin et l’Ethereum ne sont pas des titres, mais beaucoup d’autres tokens pourraient bien tomber dans cette catégorie.

Lors du discours de Gensler au Sénat, le sénateur Pat Toomey a déclaré que la SEC «n’a pas fourni de règles claires sur lesquelles un certain produit financier peut passer le test de Howie». Pour rappel, le test de Howie est un mécanisme de définition des «contrats d’investissement» dans les transactions financières mis au point par la Cour suprême des États-Unis.

En outre, Toomey ne pense pas que les Stablecoins, auparavant souvent critiqués par  Gensler, puissent être assimilés à des titres, car ils ne génèrent aucun rendement financier attendu pour leur propriétaire. Le chef de la SEC a tenté de réfuter toutes les remarques susmentionnées: il est convaincu que le Congrès américain a donné suffisamment de flexibilité au régulateur pour définir de manière indépendante la notion de titres.

L’aggravation de la relation de Coinbase avec la SEC peut entraîner des conséquences négatives pour l’industrie de la cryptomonnaie, mais il est peu probable d’attendre quelque chose d’énorme. Très probablement, les investisseurs américains seront de nouveau touchés, qui ne peuvent pas communiquer avec de nouveaux projets cryptographiques et divers échanges. Mais il y a des circonstances positives — néanmoins, la Securities and Exchange Commission n’a pas empêché Coinbase d’entrer en IPO en avril de cette année, ce qui signifie que ses représentants ne prévoient pas de bloquer l’oxygène de la plus grande plateforme de négociation pour travailler avec des devises numériques dans le pays. Dans l’ensemble, nous pensons que l’industrie des pièces de monnaie n’a rien à craindre. Premièrement, la Securities and Exchange Commission n’affecte que les investisseurs américains. Deuxièmement, ses représentants ont déjà intenté une action en justice contre Ripple — et ses implications pour le token XRP n’étaient que de courte durée. Très probablement, la même chose se produira cette fois.

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Clément Dubois

J’aime bien la cryptomonnaie. Ça fait déjà plusieurs années que je l’étudie, mais aussi que j’y investis et que je travaille dans ce domaine. De plus, je fais des articles sur le sujet où j’essaie d’être clair et net !

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