La SEC ne peut aucunement interdire le Bitcoin (BTC), mais le congrès le peut

jeu 07 Oct 2021 ▪ 14h00 ▪ 4 min de lecture - par Clément Dubois

Le chef de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, Gary Gensler, a déclaré que le régulateur financier n’avait pas l’intention et le pouvoir d’interdire complètement les cryptomonnaies. Gensler a souligné que les restrictions totales concernant les actifs numériques ne relevaient pas de la compétence de la SEC. En même temps, «cette question devrait être confiée au Congrès». Nous parlons de la situation plus en détail.

Le Bitcoin sera-t-il interdit aux États-Unis?

Lors de son discours devant les membres du Congrès, Gensler a noté que la réglementation de la sphère crypto restait un point important à l’ordre du jour des autorités financières. 

Selon le chef de la SEC, «beaucoup de tokens» dans la sphère crypto ont en effet les caractéristiques des contrats d’investissement, ce qui signifie qu’ils doivent être réglementés par les lois pertinentes. En outre, l’attention de la Commission est attirée sur les stablecoins émis par des sociétés privées, car ils «peuvent menacer la stabilité financière».

Lors de l’audience, le porte-parole du Congrès, Patrick McHenry, a souligné la position adoptée par la SEC sur les actifs numériques sous la direction de Gensler, accusant le chef du régulateur:

«Certains de ces commentaires que vous avez faits ont soulevé des questions sur le marché. Vous avez fait des remarques apparemment inattendues qui ont affecté les actifs, vous avez ignoré la réglementation en publiant une déclaration sans procédure régulière, et vous avez essentiellement maltraité les investisseurs américains.»

Les commentaires acerbes de Gensler sur la crypto dans le passé semblent avoir suscité des inquiétudes au Congrès. McHenry a également évoqué la divergence de position actuelle du chef de la SEC concernant les citations qu’il avait exprimées en 2019 au cours de ses activités d’enseignement à l’Institut de technologie du Massachusetts. 

Rappelons que Gensler appelait alors le Bitcoin et l’Ethereum des marchandises, et non pas des titres.

Maintenant, le président de la Securities and Exchange Commission des États-Unis a une position plus claire par rapport à la crypto:

«Je ne vais pas entrer dans les détails d’un seul token, mais je pense que les lois sur les valeurs mobilières sont assez claires. Si vous collectez de l’argent et les investisseurs ont une attente raisonnable de profit basée sur les efforts des autres, cela est conforme à la loi sur les titres.»

Et tandis qu’en Amérique, le Bitcoin est traité avec beaucoup de scepticisme, les régulateurs financiers brésiliens ont pris une position plus libérale. Selon Decrypt, le pays travaille sur une infrastructure légale qui pourrait faciliter les investissements dans la principale cryptomonnaie. La législature brésilienne a récemment approuvé un projet de loi visant à réglementer les monnaies numériques.

Le projet de loi a été initialement présenté par le député Expedito Netto. Mais maintenant, l’adjoint Aureo Ribeiro du parti Solidariedade a proposé un projet mis à jour qui cherche à donner au Bitcoin le statut juridique de «monnaie de paiement» dans le pays.

Le député a laissé entendre que bientôt le statut du Bitcoin dans le pays sera comparable à celui de la cryptomonnaie au Salvador. Rappelons qu’au début du mois de septembre, le gouvernement Salvadorien a adopté le Bitcoin comme moyen de paiement légal. Avec l’inclusion du Brésil dans la course crypto, les actifs numériques peuvent devenir la principale tendance dans la région d’Amérique latine, ce qui donnera une impulsion supplémentaire à l’adoption du Bitcoin dans le monde entier.

Clément Dubois

J’aime bien la cryptomonnaie. Ça fait déjà plusieurs années que je l’étudie, mais aussi que j’y investis et que je travaille dans ce domaine. De plus, je fais des articles sur le sujet où j’essaie d’être clair et net !

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