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Le livre blockchain que vous attendiez est enfin là !

Ah le droit, ce domaine complexe qui le devient encore plus lorsqu’il est lié à la blockchain et aux cryptomonnaies. Comment puis-je me mettre en règle en tant qu’émetteur de tokens, PSAN ou entrepreneur ? Quel est le régime applicable pour le mining ou le staking ? Comment puis-je vendre sereinement des cryptos ? Suis-je imposable, quand et comment ? Ces questions, nous nous les sommes toutes déjà posées. Hélas, comment faire pour s’y retrouver noyé sous un flot d’informations ? Heureusement pour nous, le 29 octobre 2020, un livre sobrement intitulé “Droit des crypto-actifs et de la blockchain” a vu le jour. Sa mission : éclairer tout le monde. Et vous savez quoi ? Cet ouvrage n’est pas écrit par un mais bien par cinq héros.. euh auteurs ! Quand je vous disais que le droit c’était compliqué !

Une maison d’édition reconnue 

Une fois le précieux sésame en main, si vous êtes issu du monde de l’édition, il n’a pas pu vous échapper que celui-ci était édité par LexisNexis. Pour ceux qui ne le savent pas, il s’agit de l’une des plus prestigieuses maisons françaises pour les livres de droit. Les sujets étant toujours analysés en profondeur, une publication chez eux est déjà en soi, gage de qualité. “D’accord, l’éditeur est prestigieux, mais les auteurs sont-ils à la hauteur ?”. Chers lecteurs, ne soyez pas impatients, j’y viens justement.

LexisNexis, un éditeur de renom

Des auteurs avec un background solide dans les cryptos

Écrit non pas par un mais cinq auteurs, en les personnes de Alice Barbet-MassinFaustine Fleuret, Alexandre Lourimi, William O’Rorke et Claire Pion, nous en avons objectivement pour tous les goûts. 

Avec une docteur en droit, une ancienne de l’AMF et ConsenSys désormais permanente de l’Adan, un avocat fiscaliste, un avocat du numérique et une juriste du droit financier ; vous n’avez pas à vous en faire de ce côté là.

Super ! À qui s’adresse ce livre ?

Ici je me permets une petite mise en garde, ce livre vous vous en doutez n’est pas à mettre entre toutes les mains. Si vous cherchez une introduction simple à certains éléments juridiques du monde de la crypto, passez votre chemin. Heureusement, j’ai l’intuition qu’un tel sujet ne devrait pas tarder à faire surface sur le média que vous lisez actuellement…

Nous sommes ici sur un livre à destination des entrepreneurs déjà implantés dans la blockchain ou souhaitant la rejoindre et voulant être en parfaite conformité avec la loi. Aussi, les juristes, avocats et experts-comptables pourront y lire des réponses pratiques à des problématiques juridiques particulièrement difficiles rencontrées dans le secteur des crypto-actifs et de la blockchain. Les étudiants, dont aucun cursus à ce jour n’enseigne le “droit” des crypto-actifs et de la blockchain, trouveront enfin leur bonheur dans cet ouvrage. Fini les recherches futiles et les pertes de temps à débattre de l’interprétation de tel ou tel article. Ici nous sommes en effet sur une vision globale de la réglementation des activités liées à la crypto et la blockchain et avec des exemples précis s’il vous plaît !

Le livre qui va enfin vous faire comprendre le droit blockchain

One Book To Rule Them All

Ce qui frappe en consultant l’imposant sommaire de cet ouvrage de près de 410 pages, c’est la diversité des thématiques abordées.

Le livre est en effet divisé en 4 grandes parties que sont : 

  1. Les acteurs ;
  2. Les usages ;
  3. La conformité ;
  4. La fiscalité.

La partie sur les acteurs permettra à chacun d’être en règle lors de l’émission de son token en obtenant le Visa approprié. Cette partie aborde également le régime Prestataires de services sur actifs numériques (PSAN), que nous ne présentons plus.

Les usages, se concentre sur l’application de la blockchain au niveau juridique, qu’il s’agisse du droit civil ou financier. Comme nous le savons, toutes les données stockées sur la blockchain deviennent ensuite immuables. Cette immuabilité est une  force qui met d’accord blockchain publique et privée.  Si je stocke une empreinte d’un document sur celle-ci et que je souhaite m’en servir de preuve lors d’un litige, est-ce recevable ? C’est justement là l’enjeu de cette partie. Le secteur financier n’est pas non plus en reste niveau interrogations. Étant un, si ce n’est LE secteur au monde avec le plus de réglementation, l’usage de la blockchain dans celui-ci pose de nouvelles questions, auxquelles nos auteurs répondent.

Conformité, fait ici écho aux droits des données à caractère personnel et à celle de la lutte contre le blanchiment d’argent. Nous avons tous entendu parler du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), mais la blockchain du fait de son immuabilité et de ses applications soulève de nouvelles questions. Puis-je exercer mon droit à l’oubli ? Comment peuvent être identifiés les responsables ? Quelles seront leurs obligations et les programmes pertinents de mise en conformité ? Toutes ces questions trouveront des réponses dans le premier chapitre

Le deuxième chapitre quant à lui se concentre sur un sujet hélas toujours d’actualité : les obligations de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Enfin, la dernière partie est celle que nombre d’entre vous attendent : la fiscalité. Ici notre avocat fiscaliste, fondateur du cabinet ORWL explique avec précision la fiscalité sur les plus-values pour les particuliers et sur les activités liées aux cryptos. Vous voulez savoir si vous êtes imposable sur la création ou la cession de token ? Vous allez le savoir ! Vous minez des cryptos et n’arrivez pas à comprendre votre statut ? Ces ennuis seront enfin loin derrière vous. 

Un livre complet, de 410 pages, édité par une maison d’édition prestigieuse faisant un tour complet du droit de la blockchain pour seulement 49€, ne serait-ce pas Noël avant l’heure ? La véritable force de “Droit des crypto-actifs et de la blockchain” réside dans sa co-écriture par cinq auteurs. De la richesse des divers background de chacun d’entre eux, résulte une spécialisation sur les parties de l’ouvrage. Le lecteur évolue ainsi au gré de situations et d’exemples précis issus des expériences de chacun. En un seul ouvrage, vous avez enfin à disposition toutes les clés pour naviguer sereinement sur les océans agités de la blockchain. Alors, n’hésitez pas et laissez vous tenter par cet ouvrage !

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( Responsable Éditorial )

Président et Cofondateur de MinedHack et fervent défenseur de la Blockchain depuis 2017, je suis conscient que sans explications et vision de l’industrie son adoption n’aura jamais lieu. J’ose espérer en tant que Reporter et Rédacteur de CoinTribune aider à cette mission.

DISCLAIMER
Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.
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