Quelle politique adopter sur Bitcoin et la crypto ? La BIS sollicite son réseau mondial financier

La BIS (Bank of International Settlements), un organisme international qui regroupe 60 banques centrales mondiales, a publié un document de travail sur le traitement des crypto-actifs. Le comité demande l’avis de tous les acteurs de l’industrie pour développer une politique de traitement ad hoc.


Les crypto-actifs : “immatures”, un risque pour les banques

L’annonce intervient après que le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a décelé que la croissance des crypto-actifs pourrait être un risque potentiel pour la stabilité financière et les banques.

Le communiqué de presse dudit comité indique que les crypto-actifs sont une classe d’actifs encore immature du fait d’un manque de standard défini et d’une évolution galopante. Il note également que certains actifs ont montré un degré élevé de volatilité. La BIS a ainsi énuméré quelques types de menaces potentielles inhérentes à l’utilisation des crypto-actifs. Au rang de ces menaces, on retrouve les grands classiques, d’une liquidité aléatoire et sujette à caution au blanchiment d’argent, en passant par le financement du terrorisme, entre autres.

On rappellera au passage les dispositions du rapport du Conseil Fédéral de la confédération Suisse portant sur la création d’un stablecoin national. En effet, ce rapport mentionnait que la mise sur pieds d’un stablecoin national serait un risque pour la stabilité financière de l’économie suisse. Ainsi, la BNS (Banque Nationale Suisse) préconisait plutôt une attitude prudente vis-à-vis des cryptos.

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Les banques sont prêtes à se lancer dans les cryptos malgré les risques

Bien que les crypto-actifs comportent des risques, la BIS y voit néanmoins une opportunité pour les banques. En effet, elle suggère que les banques puissent acquérir des crypto-actifs ou fournir des services associés. Cependant, le comité ne manque pas de rappeler aux acteurs d’y appliquer des mesures de prudence et conservatrices.

Ces recommandations font d’ailleurs débat chez les acteurs du marché. Le comité a donc souhaité recueillir les avis de tous les intervenants de l’industrie sur deux points clés :

  • Le premier concerne les caractéristiques des crypto-actifs et les caractéristiques des risques des crypto-actifs pour fournir une base pour la conception des politiques.
  • La seconde concerne l’énoncé des principes généraux et les exigences sur l’exposition aux crypto-actifs à haut risque tels que le montant du capital et les liquidités nécessaires.

Il faut préciser que les conclusions d’un tel échange pourront constituer une future norme minimale applicable aux banques sur le plan international. Cependant, le comité précise que certains organismes membres seront en mesure d’appliquer des mesures plus conservatrices. Ainsi, les banques centrales qui interdiraient l’usage des cryptos par exemple seraient en accord parfait avec cette norme.

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Cryptoassets are highly volatile unregulated investment products. No EU investor protection. Your capital is at risk.

Le comité table sur la date du 13 mars 2020 pour que les intervenants rendent leurs copies. Parmi ces intervenants, se trouvent des universitaires, des banques, des ministères, les acteurs du marché des cryptos et le grand public. Le comité précise également que la production d’un document initial qui encouragerait l’adoption des cryptos seraient bénéfique à ce stade de développement.

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