Crypto : La SEC abandonne ses poursuites contre la Zcash Foundation !
La SEC a clôturé son enquête sur la Zcash Foundation sans engager de poursuites. En effet, l’investigation, ouverte en 2023, portait sur certaines offres de cryptos. Cette décision allège temporairement la pression réglementaire qui pesait sur Zcash, un projet souvent critiqué pour son usage de technologies préservant l’anonymat des transactions. Dans un contexte où les privacy coins sont régulièrement dans le viseur des autorités, l’abandon de l’enquête marque un tournant notable.
En bref
- La SEC a clos son enquête ouverte en 2023 contre la Zcash Foundation, sans engager de poursuites.
- Cette décision intervient après une assignation reçue par la fondation sur certaines offres de cryptos.
- La Zcash Foundation affirme son engagement envers la transparence et la conformité réglementaire.
- Le contenu précis de l’enquête n’a pas été rendu public, mais l’affaire concernait la nature de certaines offres.
Une enquête classée sans suite par la SEC
La Zcash Foundation a annoncé avoir été blanchie par la Securities and Exchange Commission (SEC) à l’issue d’une enquête ouverte en août 2023, qui portait sur certaines de ses activités liées à des offres de cryptos, alors que l’activité des développeurs continue de chuter.
Dans un communiqué publié le mercredi 10 janvier 2026, la fondation déclare que l’autorité de régulation a conclu son examen et ne recommandera aucune mesure d’exécution, autrement dit aucune poursuite judiciaire ni sanction.
Cette enquête avait été initiée à la suite d’une assignation à comparaître (subpoena) reçue par la fondation à l’été 2023. La Zcash Foundation se félicite de cette issue, qu’elle présente comme le fruit de son engagement en faveur de la transparence et du respect des exigences réglementaires applicables.
Voici les principaux éléments connus à ce stade :
- Août 2023 : la Zcash Foundation reçoit une assignation de la SEC dans le cadre d’une enquête sur certaines offres de crypto ;
- L’objet de l’enquête : il n’est pas précisé publiquement, mais lié à des questions de conformité autour d’éventuelles offres non enregistrées ;
- 10 janvier 2026 : la fondation annonce la fin de l’enquête, sans poursuites ni recommandations d’action de la part de la SEC ;
- La déclaration officielle met en avant l’engagement de la fondation envers une infrastructure financière respectueuse de la vie privée pour le bien commun.
Malgré l’absence d’informations sur les données on-chain précises examinées par la SEC, cette décision représente un soulagement pour l’écosystème Zcash, souvent dans le viseur des régulateurs en raison de son modèle axé sur la confidentialité.
La posture adoptée par la fondation dans sa communication, sobre, institutionnelle, et centrée sur la conformité, suggère une volonté d’apaisement à l’égard des autorités. Cela pourrait également servir de référence pour d’autres projets crypto confrontés à des risques réglementaires similaires.
Vers un climat réglementaire plus souple aux États-Unis ?
La décision de la SEC de ne pas poursuivre Zcash s’intègre dans une dynamique globale observée ces derniers mois aux États-Unis : un repli apparent des actions coercitives de l’agence fédérale contre plusieurs projets crypto.
Sous l’administration actuelle, qui succède à celle de Joe Biden, la SEC semble amorcer un changement de posture, s’écartant d’une stratégie de régulation agressive qui a marqué les dernières années. Ce tournant, bien que partiel, pourrait être significatif pour les tokens axés sur la confidentialité, longtemps considérés comme des cibles potentielles pour non-conformité.
Parallèlement à ces décisions, le Congrès américain travaille à une restructuration juridique du cadre réglementaire, avec notamment l’examen du CLARITY Act. Ce texte vise à clarifier les compétences respectives de la SEC et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) en matière de supervision des cryptos.
La Commission de l’Agriculture doit également examiner une version alternative du projet le 27 janvier prochain. L’objectif affiché est de sortir de l’ambiguïté actuelle et d’apporter des repères plus stables aux acteurs de l’écosystème.
Zcash vacille, sous le poids d’une surveillance accrue, mais échappe pour l’instant à des sanctions. La décision de la SEC suspend temporairement la menace, sans dissiper les doutes. Pour les acteurs de la confidentialité, cette issue souligne une réalité ambivalente : la tolérance existe, mais elle demeure fragile, au gré des équilibres politiques et des lignes mouvantes du droit.
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Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.
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