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Ethereum est-il devenu une "security" ?

jeu 22 Sep 2022 ▪ 7h00 ▪ 5 min de lecture - par Nicolas Teterel

La mue d’Ethereum en Proof of Stake a changé sa nature. Si bien que la création de Vitalik Buterin se retrouve dans le collimateur de la SEC.

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Ethereum est une security pour Garry Gensler

Le président de la SEC a déclaré que l’Ethereum pourrait bien passer le fameux test Howey. Il a tenu ces propos le 15 septembre, soit le même jour que le « Merge » d’Ethereum…

« Permettre aux holders d’ETH de les stacker dans un node revient à anticiper des profits basés sur les efforts d’autri », a-t-il lancé à des journalistes du Wall Street Journal.

Alors que les mineurs Proof of Work effectuent un travail démontrable, les stakeholders se contentent de placer leurs ETH en séquestre, les doigts de pied en éventail. Cela ressemble fort à de l’investissement passif, faisant donc de l’ETH une security.

Pour rappel, la Cour suprême américaine établit quatre critères pour déterminer si un actif est un contrat d’investissement (security) :

  • Un investissement pécuniaire
  • Dans un projet commun
  • Par anticipation de profits
  • Grâce aux efforts d’autrui

En somme, la SEC pourrait bientôt obliger Coinbase à dé-lister Ethereum si ses fondateurs ne l’enregistrent pas à la SEC.

Ces propos sont venus quelques jours après un discours soigneusement élaboré lors de la conférence du Practicing Law Institute. Gary Gensler y a délivré ses commentaires les plus directs jusqu’à présent.

L’ancien professeur du MIT (où il donnait des cours sur le bitcoin) a notamment réaffirmé sa position selon laquelle la plupart des cryptomonnaies, stablecoins et autres actifs numériques étaient des securities.

Selon lui, puisque la plupart des cryptomonnaies sont créées et vendues par des entités centralisées à des personnes s’attendant à de potentiels profits, elles tombent donc sous le coup de la SEC.

Par ailleurs, bien que G. Gensler ne l’ait pas dit de manière directe, le commentaire selon lequel les cryptomonnaies n’étant pas des securities « ne sont probablement qu’un petit nombre, même si elles peuvent représenter une partie importante de la valeur globale du marché », était un clin d’œil à l’idée que le bitcoin n’en est pas une.

Il a en outre déclaré que le Congrès devait donner plus d’autorité à la CFTC concernant la réglementation des commodities (matières premières), catégorie dans laquelle tombe le bitcoin. La CFTC régule en effet les marchés où s’achètent les denrées alimentaires, les minerais, le pétrole, l’or, et donc, le BTC.

Pour résumer, Ethereum est un contrat d’investissement (security). Le Bitcoin est une matière première (commodity).

Pourquoi ETH satisfait au test Howey ?

Selon la SEC, le critère de « l’investissement d’argent » est facilement satisfait dans le cas de la vente d’actifs numériques. De même que le test de « l’entreprise commune ».

Néanmoins, la question de savoir si un actif numérique peut être considéré comme une security est plus délicate concernant les critères « d’espérance de profit », « tirés des efforts d’autrui ».

Par exemple, les acheteurs d’une cryptomonnaie peuvent s’appuyer sur les efforts d’autrui si ces cryptomonnaies dépendent de leurs créateurs pour développer et gérer le réseau.

C’est le cas d’Ethereum puisque Vitalik Buterin et ses acolytes ne cessent de modifier sa masse monétaire. Par ailleurs, la fondation Ethereum créé par Vitalik et Gavin Wood a réalisé une prévente en 2014. Soixante millions d’ETH furent vendus à quelques milliers d’initiés au prix de $ 0.30 centime pièce. 10 % des ETH ont également été versés gracieusement à la fondation Ethereum.

N’oublions pas non plus que 10 % supplémentaires ont été donnés à la poignée de développeurs ayant participé à la création d’Ethereum. Dont Vitalik, évidemment, qui continue encore aujourd’hui d’influencer le protocole.

Rien à voir avec le Bitcoin qui fut offert au monde par un génie anonyme. Satoshi Nakamoto a disparu au bout de deux ans, lorsque le BTC ne valait même pas 0.30 $.

Les critères sont également remplis si les créateurs prennent des mesures pour soutenir le prix de leur cryptomonnaie. Par exemple en décidant d’en brûler une partie. Ce qui est désormais le cas avec le PoS d’Ethereum et le burning d’une partie des frais de transaction.

[Soit dit en passant, le « burning » d’ETH est similaire à la perte de BTC à tout jamais. Cela profite davantage à ceux qui ont beaucoup de BTC ou d’ETH étant donné que cette perte a un effet multiplicatif sur la valeur de l’ensemble des BTC restants. Ceux qui en possèdent le plus en profite donc le plus. Le burning est foncièrement injuste.]

Bref, de gros nuages noirs s’amoncellent au-dessus de « l’ultra sound money ». Mais probablement que ce sera le Congrès qui tranchera la question. Ne manquez pas notre article : Ethereum jette l’éponge dans la course au hashrate

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Nicolas Teterel

Journaliste rapportant sur la révolution Bitcoin. Mes papiers traitent du bitcoin à travers les prismes géopolitiques, économiques et libertaires.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

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