Ripple et la SEC mettent fin à une longue bataille judiciaire après l’abandon des appels

Après cinq ans de procédures, Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine ont décidé de mettre un terme à leur litige. Les deux parties ont informé la Cour d’appel du deuxième circuit qu’elles retiraient leurs appels, clôturant ainsi un dossier ouvert en 2020, dans lequel la SEC accusait Ripple d’avoir vendu des XRP sans respecter la réglementation sur les valeurs mobilières.

Ripple et la SEC s’accordent sur un règlement et abandonnent les appels

Dans un dépôt conjoint transmis jeudi, Ripple et la SEC ont précisé que chacune prendrait à sa charge ses propres frais juridiques. Cet accord met officiellement fin à la bataille judiciaire entamée en 2020, lorsque la SEC avait reproché à Ripple d’avoir enfreint la législation sur les valeurs mobilières avec la vente de XRP.

Le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, s’est félicité de cette issue, indiquant que l’entreprise allait pouvoir se recentrer sur ses activités. Après un vote interne à la SEC, les deux parties ont notifié la Cour d’appel du deuxième circuit de l’abandon de leurs appels respectifs.

La décision de 2023 devient définitive

Le différend a atteint un tournant clé en juillet 2023, lorsque la juge fédérale Analisa Torres a rendu une décision partagée : les XRP vendus aux investisseurs particuliers sur les plateformes publiques ne constituent pas des valeurs mobilières.

En revanche, les ventes de XRP à de grands investisseurs institutionnels ont été considérées comme des titres non enregistrés. À la suite de ce jugement, Ripple a été condamné à payer 125 millions de dollars d’amende — un montant bien inférieur aux 2 milliards réclamés initialement par la SEC.

La SEC a contesté certains points de la décision en faisant appel, tandis que Ripple a également interjeté appel sur les points favorables à la société. Désormais, les deux parties ont abandonné leurs recours, rendant la décision de 2023 définitive.

Ce dénouement intervient dans un contexte réglementaire en mutation. L’action de la SEC avait été engagée sous le premier mandat de Donald Trump, à une époque où la régulation des cryptomonnaies était plus stricte. Aujourd’hui, le retour de Trump à la présidence s’accompagne d’une approche plus souple en matière de crypto, poussant la SEC à clore plusieurs dossiers, dont celui de Ripple.

En mai, Ripple et la SEC étaient parvenus à un accord visant à réduire l’amende à 125 millions de dollars, mais la juge a rejeté cette proposition, insistant sur le respect continu des lois sur les valeurs mobilières malgré l’évolution de la politique de la SEC.

Depuis le début du second mandat de Trump, la SEC a abandonné de nombreux dossiers liés aux cryptomonnaies, illustrant ce mouvement vers une régulation plus conciliante.

XRP : le retour de la confiance et des signaux techniques positifs

La fin du drame juridique a aidé le XRP à rebondir, passant de 3,50 $ à 2,70 $ fin juillet. Au cours des dernières 24 heures, il a gagné plus de 11 %, signe d’un retour de la confiance des investisseurs alors que l’incertitude diminue.

En regardant les graphiques de prix du XRP, que disent les indicateurs techniques ?

• La moyenne mobile simple (MMS) à 50 jours a dépassé la MMS à 100 jours, souvent signe d’une forte tendance haussière.
• Le prix actuel du XRP se maintient au-dessus des deux MMS, qui agissent comme des niveaux de support autour de 2,74 $ et 2,51 $.
• Par ailleurs, l’indicateur MACD montre une ligne montant vers la ligne de signal, laissant penser que la pression vendeuse diminue et qu’un croisement haussier pourrait déclencher de nouveaux gains.

Si le XRP dépasse son récent sommet à 3,50 $, le mouvement pourrait s’accélérer. Une régulation plus favorable à l’échelle du marché pourrait encore soutenir la hausse, certains analystes, comme ceux de Standard Chartered, anticipent même une progression pouvant atteindre 500 % d’ici 2028.