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Crypto : Un nouveau procès pour Coinbase

sam 24 Sep 2022 ▪ 14h00 ▪ 4 min de lecture - par Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

Coinbase Global Inc est à nouveau appelé devant la barre pour une histoire de violation de brevet à travers ses services. En cas de défaite, l’exchange américain de cryptomonnaies devra verser au plaignant, Veritaseum Capital LLC, la somme de 350 millions de dollars.

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Coinbase, accusé de violation de brevet par Veritaseum

« Coinbase est poursuivi pour 350 millions de dollars pour violation de brevets. »

D’après Reuters, Veritaseum a poursuivi Coinbase en justice pour avoir enfreint un brevet lié à sa technologie de trading numérique. Le dossier a été déposé jeudi dernier devant un tribunal fédéral du Delaware.

À titre indicatif, Veritaseum Capital LLC est une société de cryptomonnaies dont l’offre de tokens VERI a conduit à un différend avec les régulateurs américains de valeurs mobilières en 2019.

Pour Veritaseum, Coinbase aurait violé un brevet attribué à son fondateur Reggie Middleton par l’Office américain des brevets et des marques de commerce en décembre 2021. Mise à part cette « méthode sécurisée de traitement des transactions en monnaie numérique », Veritaseum a également évoqué d’autres délits relatifs à certaines fonctionnalités de Coinbase. Cela concernerait son site Web, ses services Coinbase Cloud, Coinbase Pay et Coinbase Wallet, son application mobile, son infrastructure blockchain…

Pour le moment, l’équipe de Coinbase n’a pas encore émis de commentaires concernant ce dossier. Mais l’avocat de Veritaseum Capital, Carl Brundidge, a évoqué que le clan de Brian Armstrong n’est pas disposé à régler cette affaire à l’amiable.

Veritaseum, un As des procès similaires ?

Pas vraiment. L’affaire qui l’a opposé à T-Mobile en 2020 concernait des négligences en matière de sécurité dont cette entreprise de télécommunication avait l’habitude à l’époque. Cela avait effectivement mené à un hack de 8,7 millions de dollars en cryptomonnaies pour Middleton et Veritaseum.

Comme T-Mobile avait contesté ces accusations, le tribunal avait renvoyé l’affaire en arbitrage.

Pour ce qui est de l’affaire Veritaseum vs SEC, elle concernerait une histoire d’accusations de « schéma frauduleux » de vente de tokens VERI en 2017 et 2018. En effet, la Securities and Exchange Commission des États-Unis avait accusé Veritaseum d’avoir induit les investisseurs en erreur sur la demande de tokens. D’après le régulateur américain, il y avait également eu manipulation de prix de la cryptomonnaie.

Même si son équipe juridique a fait valoir devant un tribunal fédéral de Brooklyn, en 2019, que Veritaseum n’avait pas fait de telles déclarations frauduleuses, que les tokens n’étaient pas des titres, et que les trading en question concernaient une tentative de mise au point de nouvel exchange crypto de Middleton, elle a perdu.

Veritaseum a donc dû payer à la SEC 9,4 millions de dollars, dont 1 million de la poche de Middleton.

Dans le dépôt effectué par Veritaseum, il est dit que « Le défendeur fabrique, utilise, vend et/ou soutient les produits et services contrefaits sur les plateformes Bitcoin, Bitcoin Cash, Litecoin, Ethereum et Solana, ainsi que des NFT pour ses produits et offres qui fonctionnent au-dessus et facilitent lesdites plateformes ». En cas de victoire, Coinbase devra se séparer d’une somme colossale pour cause de violation de brevet.

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Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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