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Procès Ripple (XRP) : Coup de théâtre chez la SEC ?

mar 21 Juin 2022 ▪ 5 min de lecture ▪ par Marc-antoine Caen-Poletti

Le procès qui oppose Ripple (XRP) à la SEC fait palpiter la sphère crypto depuis déjà un certain moment. La SEC, connue comme autorité régulatrice américaine par excellence, semblait en position de force depuis le début du procès. Cependant, une nouvelle donnée vient perturber son cours. Un discours attribué à un ancien fonctionnaire de la SEC fait polémique, et retient vivement l’attention de la juge chargée de l’affaire. Les ampleurs que cela peut prendre sont encore inconnues, mais il apparaît évident que des conséquences sur la suite du procès sont inévitables. 

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  • Une conférence téléphonique douteuse
  • Un pas en arrière délicat pour la SEC ?
  • Ripple (XRP) accumule les partenariats malgré son procès

Une conférence téléphonique douteuse

Tout démarre avec une conférence téléphonique qu’on pourrait qualifier de sensible. Elle a eu lieu entre l’ancien responsable de la SEC William Hinman et son service juridique, il y a quatre ans de cela. Selon le juge Netburn chargé de l’affaire, les enregistrements issus de cet appel peuvent démontrer les intentions de la SEC, et doivent ainsi faire l’objet d’éclaircissements. L’objectif est de déterminer quels conseils l’ancien directeur Hinman a reçu, et surtout dans quel but. 

La SEC se défend en affirmant que ces conseils n’étaient que des conseils juridiques lambdas, sans portée particulière. Toujours selon la SEC, le seul sujet abordé avait été celui de l’application des lois relatives à la valeur mobilière des cryptoactifs, cela « dans un discours très légal ». Une déclaration qui n’a manifestement pas convaincu le juge Netburn. Ce dernier a interrompu l’argumentaire de la SEC en plein procès. Il a demandé à la SEC d’explicitement confirmer ce qu’il venait d’entendre, à savoir que le but de l’ancien directeur Hinman n’était pas d’obtenir de simples conseils juridiques, mais plutôt de s’assurer de sa cohérence apparente. La SEC a alors répondu par l’affirmative. 

Un pas en arrière délicat pour la SEC ?

Bénéficiant d’une réputation ainsi que d’une autorité sans égal aux États-Unis, la SEC occupe en général une position de force dans ses divers procès. C’est le cas dans le procès Ripple (XRP), du moins depuis son ouverture. Dernièrement, ce rebondissement fait écho partout dans la presse. 

Dès lors que des extraits de la conférence téléphonique entre la SEC et son ancien directeur, William Hinman, ont été rendus publics, le déroulement du procès en a été impacté et son orientation changée. Désormais, les lumières ne sont plus braquées uniquement sur Ripple. Les moindres actes, échanges et même intentions de la célèbre SEC commencent à être épluchées et remises en cause. Selon des experts du monde juridique ainsi que du monde crypto, il s’agit d’un sérieux pas en arrière pour la SEC. L’objectivité et la transparence de ses intentions sont minutieusement revues par le juge. Or, cela redonne nettement l’avantage à Ripple.

Jusque-là, la SEC était parvenue à faire interdire la participation de détenteurs du token au procès, craignant sans doute l’influence que cela aurait. Toutefois, ce retournement de situation pourrait faire reconsidérer la question au juge, et les détenteurs du token pourraient se voir ouvrir les portes du procès. Cela ne ferait qu’accentuer le recul de la SEC, et bousculer l’avenir de cette affaire. 

Ripple (XRP) accumule les partenariats malgré son procès

En règle générale, un procès n’est pas synonyme de bonne publicité. Les problèmes judiciaires ont tendance à faire fuir collaborateurs, investisseurs et partenariats. De manière assez surprenante, Ripple semble faire exception à la règle. Depuis l’ouverture de son procès contre la SEC, Ripple n’a pas eu à se plaindre de pertes colossales en matière de partenariats, bien au contraire. Officiellement, Bexs Pay est l’entité qui a décroché la gestion de plus de 54 millions de clients de la Nubank en termes de paiements transfrontaliers. Or, Bexs Pay a intégré RippleNet depuis 2017. 

Cela constitue un partenariat de très grande ampleur pour Ripple (XRP), dont les affaires continuent de s’épanouir malgré le procès en cours. Il ne s’agit là que d’un début. Plusieurs autres sociétés spécialisées dans les transferts de fonds ont déjà contacté Ripple pour mettre en place des partenariats. Outre cet aspect, il est également intéressant de relever que Ripple compte entrer en bourse dès la fin du procès. Une coïncidence ? Difficile à croire. 

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Marc-antoine Caen-Poletti

Actuel président du Club Français de la Cryptomonnaie, ma mission est d'accompagner les entreprises ainsi que les particuliers crypto francophones pour faire de la France la première crypto nation au monde.

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