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Ripple contre la SEC : l’avenir des crypto se joue devant la juge Sarah Netburn

dim 01 Mai 2022 ▪ 12h00 ▪ 5 min de lecture - par Luc Jose Adjinacou

La problématique derrière ce procès très médiatisé est celle de savoir si la société Ripple a mis en vente des titres non autorisés à travers son token XRP. Mais au-delà du simple procès, il s’agit d’un sujet qui constitue une réelle menace pour non seulement Ripple mais aussi l’ensemble du secteur de la cryptomonnaie.

Ripple contre la SEC

En effet, si le juge décide que le XRP est une valeur mobilière, Ripple s’effondrera probablement et la décision donnera à la SEC une arme puissante pour s’attaquer à d’autres projets blockchain.

Malgré cette pression, Ripple a refusé de transiger. Au lieu de cela, elle a essayé de retourner la situation contre la SEC, en montant une défense juridique agressive et en dénonçant très publiquement le comportement douteux de l’agence. Aujourd’hui, près d’un an et demi après le début de l’affaire, celle-ci est sur le point d’atteindre un point critique.

SEC contre Ripple : Qui a l’avantage jusqu’à présent ?

Lorsque les entreprises sont confrontées à un procès de la SEC, elles préfèrent généralement transiger plutôt que de se battre. Cela s’explique par le fait que la SEC n’intente un procès que lorsqu’elle estime avoir un dossier solide, et par le fait que les procédures judiciaires coûtent horriblement cher.

L’argent, cependant, n’est pas un problème pour Ripple. La société a engrangé des sommes énormes en vendant XRP, ce qui signifie qu’elle a les moyens d’engager les meilleurs avocats en droit des valeurs mobilières du pays, y compris l’ancienne présidente de la SEC, Mary Jo White.

Néanmoins, l’équipe juridique de Ripple a remporté quelques victoires notables dans les premières étapes de l’affaire, notamment en obtenant le droit d’obtenir la déposition  d’un ancien cadre de la SEC, Bill Hinman, et en forçant l’agence à remettre des documents qui décrivent certaines de ses délibérations internes.

Bien que le contenu spécifique de ces documents – y compris les procès-verbaux des réunions internes de la SEC – n’ait pas encore été rendu public, il est probable qu’ils renforceront la position de Ripple lorsqu’il s’agira d’affirmer que la politique de l’agence en matière de crypto-monnaie a été arbitraire et peu claire.

Pendant ce temps, les révélations sur Hinman, l’ancien directeur des finances de l’agence, pourraient s’avérer embarrassantes pour la SEC. En effet, ses agissements ont déjà eu des allures insolites, surtout quand, en 2018, il a pris la décision de déclarer que l’Ethereum n’était pas une valeur mobilière sur la base d’un test juridique inédit. Peu de temps après, il a quitté la SEC pour retourner dans son cabinet d’avocats, qui a des liens avec la Fondation Ethereum.

Ripple a eu moins de succès en forçant la SEC à remettre des documents sur le commerce de crypto par le propre personnel de l’agence. La société avait espéré montrer que l’agence était depuis longtemps indifférente à ces transactions – ce qui, si cela était vrai, aurait aidé Ripple à faire valoir que la SEC elle-même ne considérait pas le XRP et d’autres jetons comme des titres.

Quelle issue possible?

Bien malin qui pourra prédire l’issue de ce procès. On sait juste que le juge d’instance Sarah Netburn a convenu que ces documents étaient confidentiels et ne pouvaient pas faire partie de l’affaire.

Le résultat est que l’on ne sait pas si Ripple, dans la phase de pré-procès de l’affaire, a trouvé une preuve irréfutable parmi les documents de la SEC, ou si ses tactiques agressives lui apporteront des avantages.

On sait que Netburn a rejeté les tentatives de Ripple de rejeter l’affaire contre la SEC sur une motion de rejet. On peut supposer que la SEC a présenté suffisamment de preuves dans les premiers stades pour permettre à l’affaire de se poursuivre.

« Nous continuerons à nous battre avec acharnement pour défendre cette affaire afin que le secteur puisse obtenir la clarté nécessaire qu’il mérite pour aller de l’avant et prospérer. Et bien que nous aurions préféré que les affaires contre Brad et Chris se terminent maintenant, la Cour a décidé d’obliger la SEC à prouver ses affirmations. Nous sommes convaincus qu’en fin de compte, toutes les plaintes de la SEC seront rejetées », a déclaré Stuart Alderoty, l’avocat principal de la société, en réponse au refus du juge de rejeter la demande de rejet.

C’est l’avenir même de l’économie des cryptomonnaies qui se joue dans ce procès. Si Ripple perd, il va de soi que les autres cryptomonnaies se verront désormais poursuivre aussi par la SEC. Les jours qui viennent seront donc très déterminants.

Source : decrypt.co

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Luc Jose Adjinacou

Loin d’avoir refroidi mes ardeurs, un investissement infructueux en 2017 sur une cryptomonnaie n’a fait qu’accroitre mon enthousiasme. Je me suis dès lors résolu à étudier et comprendre la blockchain et ses nombreux usages et à relayer avec ma plume de l’information relative à cet écosystème.

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