Binance résiste…!

Il est apparu que malgré son deal de 4,3 millions de dollars avec le département américain de la justice (DOJ), Binance subit toujours les attaques de la SEC. Mais visiblement, Binance ne se laisse pas faire. L’exchange a récemment contesté, de manière particulièrement virulente, la légitimité réglementaire du régulateur financier.

Binance rejette la compétence de la SEC à réglementer la crypto

Dans un article récent, nous vous expliquions comment la bataille judiciaire entre la SEC et Binance s’envenime. Notamment, parce que le régulateur financier américain entend utiliser la reconnaissance de culpabilité de CZ, l’ex-PDG de Binance, à son profit.

L’affaire a connu un nouveau développement. En effet, la nouvelle équipe dirigeante de l’exchange crypto semble s’inscrire dans une posture belliciste. En témoigne son rejet de but en blanc de la légitimité réglementaire de la SEC en matière de crypto.

La semaine dernière en effet, la firme crypto, à travers sa filiale américaine BAM Trading Services, a adressé une série de plaintes à cet effet. Elle accuse notamment la SEC d’adopter une « interprétation nouvelle et déformée » des textes sur les valeurs mobilières.

Une position qui, selon ses avocats, place le régulateur dans une posture lui permettant de cibler sans droit certaines activités crypto. À ceci près que ces dernières ne relèvent pas du champ d’application réglementaire que lui reconnaît la loi américaine.

Binance Fires Back Against SEC's Lawsuit, Questioning Regulator's Authority – Blockonomi https://t.co/4Us6XOQEzT

— 🛡️Moonboy🤑⚡️(💙,🧡)🛸(✨🔴_🔴✨)❤️memecoins 💛 (@McMoonboy) December 13, 2023

Binance rejette le fondement juridique des accusations de la SEC

La compagnie crypto Binance ne s’est pas contentée de remettre en cause la compétence réglementaire de la SEC en la contestant. Ses plaintes se sont attaquées aux arguments invoqués par le régulateur pour poursuivre la compagnie en justice.

Ainsi, la firme crypto a contesté l’argument suivant lequel les transactions crypto qu’elle gère impliquent des « contrats d’investissement ». Un motif qui, selon Binance, ne tient pas parce que la SEC n’a pas évalué chaque transaction pour déterminer l’existence ou non d’un tel contrat.

Par ailleurs, Binance est revenue sur l’intention manifeste de la SEC, d’utiliser son récent règlement de 4,3 milliards de dollars pour atteindre ses fins. Pour l’exchange, une telle option est sans pertinence. Justement parce que les accusations criminelles de blanchiment d’argent ne prouvent pas que les actifs échangés sur sa plateforme devraient être classés comme des titres.

Quoi qu’il en soit, le conflit qui oppose la SEC et à Binance, et plus largement aux firmes crypto, semble s’intensifier. Binance se montre néanmoins inébranlable dans sa détermination à contester l’autorité de la SEC à chaque étape de la procédure. Une preuve de l’importance des questions réglementaires qui se jouent en ce moment.