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Canada : Nouvelles règles cryptos, sale temps pour les stablecoins

jeu 23 Fév 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Eddy S.
S'informer Regulation Crypto

Aucun répit pour les régulateurs ! Le temps passe, mais les problèmes s’enchaînent. Après le fiasco du secteur des cryptomonnaies en 2022, les Autorités canadiennes se mobilisent une fois de plus et établissent de nouvelles règles cryptos, resserrant l’étau autour de l’enregistrement des exchanges.

Drapeau du Canada et deux bitcoins

Nouvelles règles cryptos, quelle place pour les stablecoins ?

En août 2022, les Autorités canadiennes (CSA) ont annoncé de nouvelles règles cryptos visant à réguler le secteur des cryptomonnaies. Ces dernières intervenaient suite à l’effondrement de nombreux écosystèmes et alors que les choses semblaient aller pour le mieux, le Canada fait une nouvelle sortie qui laisse peu de place aux stablecoins.

Le 22 février dernier, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont émis un avis. Dans lequel elles énoncent les nouvelles exigences d’enregistrement des plateformes d’exchange crypto (CTP). Cette nouvelle sortie arrive quelques mois après la première, mais là où ils voulaient juste imposer une limite d’achat, les régulateurs tendent désormais à la protection des investisseurs. 

Ainsi, après les nombreuses turbulences du secteur crypto l’année dernière, les exchanges souhaitant s’enregistrer au Canada devront respecter certaines règles. Entre autres, la détermination du capital, la séparation des actifs, la transparence, l’effet de levier et bien d’autres. 

De ce fait, les plateformes d’échange qui tiennent à opérer légalement sur le territoire canadien devront conclure une nouvelle version des engagements de préinscription (PRU). Une fois enregistrés, les CTP recevront l’appel des principaux régulateurs concernant les nouvelles attentes. 

Bien que s’intéressant aux actifs cryptos, l’avis met un point d’honneur sur les stablecoins. En effet, il explique que les exchanges ne doivent en aucun cas permettre aux investisseurs d’acheter ou de vendre tout actif crypto considéré comme un titre ou un dérivé. Par ce fait, les actifs adossés à Fiat devront obtenir l’approbation des Autorités canadiennes au préalable.


Le nouvel avis des Autorités canadiennes plonge un peu plus les stablecoins dans le gouffre. Les tokens adossés au dollar font de plus en plus l’actualité et les plateformes cherchent comment s’en défaire. À quoi doit-on s’attendre après ces nouvelles règles sur les cryptos ?

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Eddy S.

Le monde évolue et l'adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondoyant. Community manager crypto à la base, je m'intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et ses dérivés. Dans l'optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que de rédiger des articles informatifs et décontractés à la fois.

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