A
A

CryptoFed vs SEC : la DAO se représenterait sans avocat 

mar 22 Nov 2022 ▪ 9h00 ▪ 3 min de lecture - par Fitah

CryptoFed a déclaré ne pas avoir recours à un avocat dans sa bataille judiciaire contre la SEC. Il s’agit d’une réponse aux allégations de la SEC selon lesquelles l’enregistrement des tokens Ducat et Locke étaient entachées d’anomalies. La première DAO officielle aux États-Unis compte se défendre contre la menace qui pèse sur son enregistrement.

SEC, Crypto, Réglementation

Pour rappel, la SEC (Securities and Exchange Commission) des États-Unis avait relevé des anomalies dans la déclaration d’enregistrement Form S-1 du 17 septembre 2021. Une année plus tard, la SEC a engagé une procédure administrative contre la DAO. Cela, afin de déterminer l’émission d’un ordre d’arrêt révoquant l’enregistrement d’American CryptoFed et interdisant les ventes de tokens Ducat et Locke.

Selon les régulateurs, la déclaration d’enregistrement déposée par la DAO manque d’informations vitales. Ils mentionnent notamment les états financiers audités et des détails sur ses activités et sa gestion. Elle contiendrait aussi des déclarations trompeuses et des omissions. Selon le rapport de Cointelegraph, la DAO a déclaré à qu’elle comparaîtra sans avocat pour se défendre contre ces allégations.

CryptoFed vs SEC : le DAO se représenterait sans avocat 
CryptoFed vs SEC : le DAO se représenterait sans avocat 

Suite de l’affaire SEC contre le premier DAO officiel aux États-Unis

L’American CryptoFed vient de déposer l’avis de comparution conformément aux règles de la SEC. Elle a également indiqué son intention de déposer une motion en vue de prolonger le délai de sa réponse à l’ordonnance de la SEC. Cela lui permettra d’obtenir 20 jours pour préparer son argumentation contre la décision d’arrêt d’enregistrement de la part de la SEC.

La société basée au Wyoming semble déterminée et rassurée dans cette lutte. Comme l’a rapporté Cointelegraph, le Ducat est un stablecoin qui résiste à l’inflation et la déflation. Il est ainsi utile pour les transactions quotidiennes ou en tant que réserve de valeur. Locke est le token de gouvernance de la DAO. Ce token vise ainsi à faciliter l’administration de l’écosystème et à stabiliser le Ducat. Le livre blanc de CryptoFed indique que ces tokens sont destinés à être utilisés comme des jetons utilitaires. La société a procédé à l’enregistrement de ces jetons en tant que titres pour « assurer la conformité avec les lois sur les valeurs mobilières et les réglementations connexes ».

Recevez un condensé de l’actualité dans le monde des cryptomonnaies en vous abonnant à notre nouveau service de newsletter quotidienne et hebdomadaire pour ne rien manquer de l’essentiel Cointribune !

A
A
Fitah avatar
Fitah
DISCLAIMER

Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

Ne manquez aucune actu et abonnez-vous à Cointribune sur Google Actualités !