ETF crypto : L’industrie exige des règles plus rapides et moins rigides

Grayscale, a16z et le Crypto Council for Innovation demandent à la SEC de ne pas durcir automatiquement les règles pour la nouvelle génération d’ETF. Le secteur crypto refuse surtout que Bitcoin, Ethereum ou d’autres actifs numériques soient placés dans la même catégorie que les fonds sur actifs privés, stratégies à levier ou contrats événementiels. Les trois organisations veulent des examens plus rapides et adaptés au risque réel de chaque produit.

La crypto refuse une règle unique pour tous les ETF

La SEC travaille sur ce dossier depuis plusieurs semaines. Le régulateur avait ouvert fin juin une consultation sur les nouveaux ETF et les actifs numériques. Grayscale et a16z viennent maintenant de répondre.

Le point commun entre leurs lettres est assez clair : un ETF crypto ne devrait pas automatiquement subir de nouvelles contraintes simplement parce que la SEC le considère comme « novel », c’est-à-dire nouveau ou inhabituel. La catégorie étudiée par le régulateur est très large.

Elle peut inclure des produits exposés à la crypto, aux actifs privés, aux matières premières, à une seule action, à des stratégies avec fort levier ou encore aux marchés de prédiction. a16z estime que ces produits ne présentent pas les mêmes problèmes de liquidité, de valorisation ou de protection des investisseurs.

La société rappelle aussi que les ETF et ETP crypto disposent désormais d’une infrastructure plus développée. Bitcoin et Ethereum ont déjà créé des précédents. Solana dispose également de produits cotés aux États-Unis. Pour a16z, repartir presque de zéro pour chaque nouvelle catégorie n’a donc pas beaucoup de sens.

Grayscale et a16z proposent deux chemins différents

Les deux groupes ne sont toutefois pas d’accord sur tout. a16z veut conserver la définition actuelle d’une « investment company » prévue par l’Investment Company Act de 1940. Un produit qui détient principalement des actifs qui ne sont pas des titres financiers ne devrait pas entrer automatiquement dans cette catégorie.

Grayscale défend une position proche. Le gestionnaire refuse notamment que la SEC impose de nouvelles conditions de portefeuille, des quotas minimums de titres financiers ou des restrictions supplémentaires aux produits crypto ayant déjà un historique de conformité. Le sujet devient concret pour Grayscale. Le groupe a encore retiré trois dossiers d’ETF Cardano, Hedera et Polkadot en août.

Autre problème : les délais. Aujourd’hui, un émetteur peut terminer une partie de l’enregistrement de son fonds alors que l’autorisation de cotation par l’exchange reste encore en attente. a16z veut mieux coordonner ces deux procédures. La société propose des calendriers standardisés, des examens plus courts et, lorsque cela reste possible, un traitement simultané des dossiers.

Grayscale avance une autre idée. Le groupe souhaite une procédure facultative et confidentielle avant le dépôt public, avec un délai de réponse défini pour le personnel de la SEC. La CCI soutient également ce mécanisme. Elle évoque notamment le problème des dossiers copiés très rapidement après leur publication, un phénomène que l’utilisation de l’IA pourrait encore accélérer.

La prochaine vague d’ETF crypto se joue maintenant

Le marché concerné pèse déjà lourd. Les actifs détenus dans les ETF américains dépassent 12 000 milliards de dollars selon les chiffres cités dans les réponses adressées à la SEC. Plus de 4 600 fonds sont désormais disponibles.

La crypto ne représente qu’une partie de ce marché. Mais elle avance vite. Les ETF spot Bitcoin américains approchaient récemment les 100 milliards de dollars d’actifs. Ethereum et Solana disposent aussi de leurs propres produits, tandis que les gestionnaires testent des actifs de plus en plus éloignés des deux grandes cryptos.

Un détail divise encore les acteurs. a16z voudrait réserver le terme « ETF » aux fonds enregistrés sous l’Investment Company Act. Les autres produits seraient clairement identifiés comme ETP. Grayscale s’y oppose. Pour le gestionnaire, le terme ETF peut aussi décrire un produit coté disposant d’un mécanisme d’arbitrage et d’un prix transparent, quel que soit son cadre juridique précis.

La CCI préfère des informations plus claires sur le statut réglementaire de chaque produit plutôt qu’un changement complet des appellations. La SEC doit maintenant trancher entre protection des investisseurs, rapidité des procédures et arrivée de produits crypto beaucoup plus variés. Les candidats, eux, n’attendent déjà plus Bitcoin ou Ethereum : Grayscale a par exemple déposé un dossier pour lancer un ETF BNB au Nasdaq.