La SEC introduira une exemption d'innovation crypto dès janvier 2026

Les entreprises crypto américaines constatent un changement clair vers un climat réglementaire plus ouvert sous la nouvelle administration. Le président de la SEC, Paul Atkins, a confirmé qu’une exemption d’innovation débutera en janvier 2026, donnant aux entreprises blockchain une voie plus pratique pour introduire des produits spécifiques sur la chaîne tout en restant sous la supervision de l’agence. Le plan supprime les barrières antérieures sans enlever la surveillance fédérale, créant une piste plus claire pour les entreprises développant de nouvelles offres.

La SEC agit pour encourager une innovation crypto responsable

Lors d’une intervention mardi sur CNBC Squawk Box, Atkins a déclaré que la SEC envisage d’introduire une exemption d’innovation pour le secteur crypto dans les semaines à venir. Cette initiative a commencé en juillet 2025 dans le cadre d’un effort plus large pour relancer le développement blockchain après plusieurs années difficiles pour l’industrie. Elle a été conçue pour encourager une expérimentation responsable tout en maintenant des garde-fous réglementaires.

Atkins avait initialement prévu de mettre en œuvre l’exemption avant la fin de l’année. Cependant, il a noté que la longue fermeture du gouvernement au cours d’octobre et novembre a forcé l’agence à suspendre ses travaux, repoussant ainsi le calendrier. 

Nous avons été un peu gênés par la fermeture du gouvernement.  Évidemment, nous n’avons pas pu travailler pendant cette période. Mais nous sommes sur la bonne voie et nous serons en mesure d’avancer avec un secteur crypto et de nous assurer que nous pouvons embrasser ce nouveau domaine d’innovation que les États-Unis avaient en fait repoussé trop longtemps.

Paul Atkins, président de la SEC

Ses dernières remarques s’appuient sur des commentaires faits le mois dernier aux côtés de l’ancien commissaire de la SEC Troy Paredes lors d’une table ronde, où il a souligné que le secteur avait traversé au moins quatre années de forte pression, ce qui, selon lui, a poussé l’innovation à l’étranger plutôt que de lui permettre de s’enraciner aux États-Unis.

Inquiétudes des acteurs du marché

Pas tous les participants au marché ne sont confiants concernant l’exemption. Le 21 novembre, la Fédération Mondiale des Bourses (WFE) a publié une déclaration exprimant son inquiétude. Bien que le groupe soutienne le concept de dérogation en principe, il a averti que son application large pourrait poser des risques pour les investisseurs et la structure globale du marché.

La directrice générale de la WFE, Nandini Sukumar, a expliqué à Reuters que la SEC devrait faire preuve de prudence en accordant des exemptions à des entreprises qui pourraient contourner des garde-fous réglementaires de longue date. Son point de vue montre pourquoi certains acteurs traditionnels du marché restent prudents, même si de nombreuses entreprises crypto considèrent l’exemption comme un développement positif.

Atkins discute de la législation crypto et des initiatives de marché

Dans ce contexte réglementaire plus large, Atkins a également utilisé son interview de mardi pour aborder le projet de loi crypto en cours au Congrès. Il a expliqué que la SEC travaille avec les législateurs et fournit des contributions techniques afin que la législation reste alignée avec les règles fédérales existantes et s’inscrive dans le cadre juridique plus large.

Le président de la SEC a exposé les plans de l’agence pour l’année prochaine, notamment des politiques visant à soutenir le marché des introductions en bourse. Atkins a noté que la commission met à jour certaines parties de son règlement pour refléter les conditions actuelles du marché et a souligné que l’amélioration de l’attrait des introductions en bourse est une priorité clé alors que l’agence fixe son agenda pour l’année à venir.

Il a également indiqué que l’agence examine l’environnement actuel des litiges pour lever les obstacles qui ont retardé les entreprises dans leurs introductions en bourse. En même temps, il a déclaré que l’agence réviserait les pratiques de gouvernance d’entreprise et d’autres obstacles procéduraux qui, selon lui, ont ralenti inutilement les entreprises à entrer en bourse. Le président de la SEC a souligné que ces examens font partie d’un effort plus large visant à rationaliser les règles et à rendre les marchés des capitaux plus efficaces et favorables à la croissance.