La SEC lance le "Project Crypto" pour moderniser la régulation aux États-Unis

La SEC a annoncé le lancement de « Project Crypto », une initiative pour moderniser les régulations sur les valeurs mobilières et faire des États-Unis le centre mondial de l’innovation crypto et blockchain.

Des règles claires

Lors d’une intervention à Washington, D.C., le 31 juillet, le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré que l’initiative fait partie de la réponse de l’agence à l’objectif du président Trump de faire des États-Unis la « capitale mondiale de la crypto ». Le projet mettra en œuvre les recommandations clés du récent rapport du Groupe de travail présidentiel (PWG) sur les données des marchés numériques.

Une des priorités principales de Project Crypto est d’apporter une clarté réglementaire aux distributions d’actifs crypto aux États-Unis. Atkins a déclaré que la majorité des actifs crypto ne sont pas des valeurs mobilières et a imputé la confusion juridique comme cause du déplacement de l’innovation à l’étranger. La SEC développera également de nouveaux tests pour aider à déterminer si un actif crypto est qualifié de valeur mobilière.

Project Crypto espère aussi clarifier les exigences en matière de garde et de négociation. Atkins a critiqué les approches passées pour avoir limité le choix des investisseurs et s’est engagé à moderniser les règles de garde des actifs numériques détenus par les intermédiaires enregistrés.

Il a souligné que l’auto-garde, la capacité de détenir et gérer ses propres actifs crypto dans un portefeuille personnel, est un droit fondamental américain :

Je crois profondément au droit d’utiliser un portefeuille numérique en auto-garde pour détenir des actifs crypto personnels et participer à des activités on-chain comme le staking.

Une licence, plusieurs produits

Un autre objectif clé de l’initiative est de permettre l’essor des « super apps », des plateformes qui permettent aux courtiers et négociants d’offrir une large gamme de produits, y compris des actifs crypto non liés aux valeurs mobilières, sous une seule licence. La SEC émettra de nouvelles directives pour rendre ce modèle légalement viable sans nécessité d’approbations multiples au niveau étatique ou fédéral.

Le projet vise également à mettre à jour les règles « archaïques » qui restreignent l’utilisation des systèmes logiciels on-chain dans les marchés de capitaux, y compris la finance décentralisée. Atkins a indiqué que la SEC créera de l’espace pour les modèles avec et sans intermédiaires.

Un effort inter-agences

Project Crypto implique plusieurs divisions de la SEC et comprend la Crypto Task Force, dirigée par la commissaire Hester Peirce. La SEC prévoit d’explorer des exemptions et d’autres autorités pour s’assurer que les régulations obsolètes ne bloquent pas le progrès. L’initiative fait suite à l’adoption récente du GENIUS Act, qui a posé les bases d’une réforme financière favorable à la technologie.