La SEC accélère l’approbation des ETF crypto spot avec de nouvelles règles de cotation

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a ouvert la voie à des approbations plus rapides des fonds négociés en bourse de cryptomonnaies au comptant. L’agence a adopté de nouvelles normes générales permettant aux bourses de coter et de négocier certains produits basés sur les matières premières, y compris les fiducies d’actifs numériques, sans avoir besoin de demander une approbation pour chaque produit individuellement.

La SEC réduit les délais d’approbation des ETF crypto

Auparavant, les bourses devaient passer par le long processus de modification des règles de la Section 19(b). Cette procédure exigeait que la Securities and Exchange Commission évalue chaque demande individuellement, s’étalant souvent sur plusieurs mois avant d’obtenir une approbation ou un refus. En approuvant le nouveau cadre, la SEC a supprimé cette étape pour les produits qui répondent aux exigences de cotation.

La nouvelle approche s’applique à plusieurs marchés majeurs, dont Nasdaq, NYSE Arca et Cboe BZX. En vertu de la Règle 6c-11, les bourses peuvent désormais accélérer les processus, avec des délais attendus significativement plus courts qu’auparavant.

Règles d’éligibilité sous le nouveau cadre crypto de la SEC

Bien que la nouvelle approche accélère le processus, la SEC ne supprime pas la surveillance. Pour être éligible, une fiducie détenant des matières premières telles que des cryptomonnaies doit satisfaire à au moins une des plusieurs normes d’éligibilité :

• La matière première doit être activement négociée sur une plateforme membre du Groupe de Surveillance Intermarché. Cela garantit que la bourse a accès à des données de négociation partagées pour une surveillance adéquate.

• La matière première doit sous-tendre un contrat à terme coté sur un marché de contrats désigné depuis au moins six mois. La bourse doit également maintenir un accord de partage de surveillance avec ce marché pour superviser l’activité.

• Une fiducie peut être éligible à sa cotation initiale s’il existe un fonds négocié en bourse sur une bourse nationale de valeurs mobilières avec au moins 40 % de sa valeur nette d’inventaire liée à la matière première.

Les experts du marché voient le nouveau Cadre comme un tournant

La décision intervient alors que plusieurs demandes d’ETF crypto spot restent en attente, y compris celles liées à Solana, XRP, Litecoin et Dogecoin. Avec le nouveau cadre en place, les acteurs du marché s’attendent à ce que l’examen et la cotation de ces produits s’accélèrent.

Le président de la SEC, Paul S. Atkins, a déclaré que ces nouvelles normes approuvées contribuent à maintenir la position des marchés de capitaux américains comme leader en innovation financière. Il a noté que « cette approbation aide à maximiser le choix des investisseurs et favorise l’innovation en simplifiant le processus de cotation et en réduisant les barrières d’accès aux produits d’actifs numériques au sein des marchés de capitaux réputés des États-Unis. »

Les observateurs de l’industrie partagent ce point de vue. L’analyste de Bloomberg James Seyffart a décrit ce cadre comme un tournant pour les produits crypto négociés en bourse, prévoyant une vague de nouveaux lancements à court terme. 

Le président de Bitwise Asset Management, Teddy Fusaro, a qualifié cette initiative de jalon dans la réglementation américaine, soulignant qu’elle renverse une décennie de précédent remontant au premier dépôt d’ETF bitcoin en 2013.

Préoccupations et contexte politique autour de la décision de la SEC

Tous les membres de la Commission n’ont pas soutenu la décision. La commissaire Caroline Crenshaw a exprimé son inquiétude que les normes facilitent trop l’introduction de nouveaux produits par les bourses sans examen approfondi. 

Elle a souligné que les marchés crypto spot comportent encore des risques importants et a exprimé des doutes quant à l’adéquation des normes générales de cotation pour les produits d’actifs numériques à ce stade.

Une autre raison pour laquelle je ne crois pas que les normes générales de cotation soient appropriées pour les ETPs d’actifs numériques à ce moment est due aux risques uniques qui existent encore sur les marchés crypto spot sous-jacents.

Commissaire Caroline Crenshaw

Par ailleurs, la mise à jour réglementaire reflète également un soutien politique plus large aux actifs numériques. Elle s’aligne avec l’approche de l’administration Trump, qui a souvent exprimé un point de vue favorable envers les cryptomonnaies, signalant un intérêt continu pour favoriser l’innovation dans le secteur.