Les orientations de la SEC sur le staking liquide suscitent débat et inquiétudes réglementaires

Une déclaration du personnel de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine sur le staking liquide a, comme prévu, divisé l’écosystème crypto. Certains y voient un signal positif pouvant favoriser l’adoption institutionnelle et grand public, tandis que d’autres pointent des risques, des incertitudes et des obstacles juridiques majeurs.

Des directives qui laissent sceptiques

Selon cette prise de position, le staking liquide et les actifs qui y sont liés ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières au sens du règlement de l’agence. Mais cette précision non contraignante a suscité des réactions contrastées, soulignant la zone grise qui entoure l’un des segments les plus en vogue de la finance décentralisée.

La commissaire de la SEC, Caroline Crenshaw, a vivement critiqué ce texte, estimant qu’il ne reflète pas la complexité réelle du cadre réglementaire.

Mais, malheureusement, comme pour les autres récentes déclarations Howey de la Division, les conclusions formulées ici sont de vagues généralisations qui ne peuvent pas être facilement appliquées aux services du monde réel.

Crenshaw

Crenshaw a également pointé deux lacunes majeures dans les directives du personnel de la SEC : d’une part, les prétentions controversées liées au cadre opérationnel du staking liquide ; d’autre part, des conclusions juridiques trop conditionnelles, rendant le guide peu fiable en matière de conformité réglementaire.

Crenshaw a expliqué que toute activité de staking qui ne correspond pas aux conditions des directives serait exclue de sa définition. Ainsi, la cheffe de la SEC a maintenu que les déclarations du personnel ne fournissent pas le filet de sécurité nécessaire ni la supervision complète des activités de staking.

Elle a en outre précisé que cette orientation ne représente pas la position officielle de la SEC, mais uniquement le point de vue personnel d’un membre de son personnel. Par conséquent, elle a invité le public à considérer ce guide comme une simple mesure de précaution, et non comme un document réglementaire officiel.

Le responsable du staking institutionnel chez Marinade a abondé dans ce sens, affirmant que ces « directives ne sont pas une loi » et restent sujettes à débat. Il a également exhorté l’ensemble du secteur à travailler de concert afin de parvenir à des résultats réglementaires positifs.

L’incertitude réglementaire plane sur les modèles de staking liquide

Contrairement au staking traditionnel, le staking liquide permet aux utilisateurs de conserver l’usage de leurs fonds tout en percevant des récompenses. Concrètement, lorsqu’ils mettent des tokens en staking, ils reçoivent en échange une version dite « synthétique » de ces actifs, qu’ils peuvent réutiliser pour d’autres opérations génératrices d’avantages.

Cependant, les plateformes proposant du staking liquide appliquent des approches techniques et opérationnelles variées. Comme l’a souligné Caroline Crenshaw, les orientations formulées par le personnel de la SEC ne couvrent pas nécessairement tous ces modèles.

Le directeur juridique de Lido Labs, Sam Kim, a également relevé l’existence de zones d’ombre réglementaires concernant plusieurs domaines clés, tels que le « restaking », le « staking cross-chain » ou encore d’autres produits financiers basés sur le staking. Selon lui, ces aspects nécessiteront des éclaircissements supplémentaires de la part des autorités.

De son côté, Michael Hubbard, directeur de la stratégie chez SOL Strategies, estime que les réseaux de staking qui se limitent à des tâches administratives simples, comme l’émission de jetons de reçu un pour un, sans promesse de rendement, peuvent entrer dans le cadre des règles actuelles. Il avertit toutefois que ces orientations restent strictes et que toute déviation par rapport à ce cadre pourrait modifier la perception réglementaire de ces activités.

Récompenses de staking, ambiguïté fiscale et risques liés au staking liquide

Au-delà des incertitudes réglementaires, la déclaration du personnel de la SEC n’apporte pas non plus de réponse claire sur la fiscalité applicable aux récompenses issues du staking.

Voici les principaux points d’attention à ce sujet :

• Incertitude sur le moment de l’imposition : il n’est pas clairement établi si les récompenses de staking doivent être taxées dès leur réception ou uniquement lors de leur vente.
• Procédures judiciaires en cours : plusieurs affaires sont actuellement examinées par les tribunaux sur cette question précise.
• Plaidoyer politique : des groupes représentant l’industrie militent auprès du Congrès pour obtenir des règles fiscales plus équitables, afin de favoriser la croissance du secteur.
• Obstacle lié aux trusts : la fiscalité actuelle sur les trusts crée des difficultés pour intégrer le staking dans des fonds cotés en bourse (ETF).

Par ailleurs, l’ancienne cheffe de cabinet de la SEC, Amanda Fischer, a comparé le staking liquide à certains montages financiers risqués qui ont précipité la faillite de Lehman Brothers en 2008.

Sur X (anciennement Twitter), Fischer a mis en garde contre le risque d’un choc financier majeur si ce mécanisme n’est pas correctement encadré. Elle a affirmé que proposer une version synthétique d’un actif revient à reproduire les pratiques de Lehman Brothers, qui réutilisait les investissements des clients pour alimenter des opérations à haut risque.

Selon elle, le staking liquide pourrait représenter une menace similaire pour la stabilité des marchés s’il échappe à une réglementation stricte. Elle a également insisté sur les risques liés à la dépendance envers les émetteurs de tokens, citant notamment les retards possibles dans leur émission, la vulnérabilité face aux piratages et d’autres problèmes techniques susceptibles d’affecter le marché crypto dans son ensemble. Enfin, dans un rapport récent, la SEC elle-même a exprimé des préoccupations quant au staking liquide, en soulignant les risques juridiques qui y sont associés.