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Ripple se dit confiant quant à l’issue de son procès contre la SEC

dim 05 Fév 2023 ▪ 4 min de lecture ▪ par Luc Jose A.

Cela fait bientôt deux ans que la compagnie de cryptos, Ripple et la Securities and Exchange Commission (SEC) se livrent une bataille devant les tribunaux. Un procès jugé déterminant pour l’avenir de l’industrie des cryptos, dont la décision finale est attendue. D’ici à ce que la justice tranche, Ripple veut continuer de croire que l’issue du procès lui sera favorable.

image illustrant la bataille de la SEC contre Ripple

Ripple espère une décision pour cette année

La communauté crypto garde son souffle dans l’affaire qui oppose depuis deux années le gendarme américain de la bourse, la SEC, et la société de cryptos Ripple, accusée d’avoir vendu des titres non enregistrés sous forme de jetons XRP.

Une décision concernant l’affaire devrait intervenir au cours des mois à venir. D’ici là, Ripple se veut rassurante. En effet, l’entreprise a indiqué, dans son rapport d’activité du dernier trimestre 2022, qu’elle est confiante quant à l’issue du procès contre la SEC.

Ripple fait part de sa confiance pour la suite de l’affaire

« Après deux ans de lutte dans ce procès et au nom de l’ensemble de l’industrie des cryptos et de l’innovation américaine, Ripple est fier de sa défense et se sent plus confiant que jamais dans l’attente de la décision du juge. Le moment de la décision est entre les mains du juge, mais la société a bon espoir de voir une décision en 2023 », avait indiqué la société.

Quid des rumeurs d’une négociation entre les deux parties ?

Le procès de la SEC contre Ripple a été riche en suspense. L’un d’entre eux, peut-être le plus décisif, est intervenu en septembre 2022. À l’époque, la SEC, initiatrice de l’action en justice contre Ripple, s’était retrouvée le dos au mur lorsque le juge lui imposa de fournir à l’avocat de Ripple, les documents Hinman.

Ces textes sont en fait un discours prononcé par William Hinman, l’ancien patron de la SEC, lors du Yahoo Finance All Markets Summit, qui s’est tenu en juin 2018. Il y aurait notamment déclaré que l’ether, le jeton natif de la blockchain Ethereum, n’est pas une valeur mobilière. Un précédent jugé significatif par Ripple dans le cadre du procès, dont la SEC n’a pas ménagé ses efforts pour en bloquer l’accès.

Face à la décision de la justice de les rendre accessibles, le bruit d’une négociation des parties à l’amiable circulait. Une action qui aurait mis un terme à la bataille juridique entre la SEC et Ripple, mais jusqu’ici, rien ne permet de dire que des pourparlers ont été engagés.

Quoi qu’il en soit, Brad Garlinghouse, le responsable de Ripple se veut intransigeant : « La seule façon pour Ripple de conclure un accord, et je l’ai dit dès le début, la seule façon pour nous de conclure un accord est qu’il soit clair que le XRP n’est pas une valeur mobilière à l’avenir », a-t-il déclaré.

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Luc Jose A. avatar
Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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