Ripple VS SEC : La fin du procès est (peut-être) proche !

Datant de décembre 2020, l’affaire Ripple – SEC se veut riche en rebondissements. Dès le début du procès, Ripple rallie différentes institutions et acteurs crypto à sa cause. S’ajoutent à cela une longue liste d’utilisateurs et d’investisseurs considérés comme des victimes latérales. Alors que la SEC pensait être à son avantage, la situation a changé du tout au tout. Un grand nombre de personnes prédisent même la victoire de Ripple, et ce, depuis plusieurs mois.

Over 18 months and 6 court orders later, we finally have the Hinman docs (internal SEC emails and drafts of his infamous 2018 speech). While they remain confidential for now (at the SEC’s insistence), I can say that it was well worth the fight to get them.

— Stuart Alderoty (@s_alderoty) October 20, 2022

Les documents Hinman, la clé de voûte du procès Ripple contre la SEC

En septembre, le juge de la cour fédérale oblige la SEC à remettre les documents Hinman à l’avocat de Ripple. Datant de 2018, ce projet de discours rédigé par William Hinman attribuerait une valeur mobilière au token XRP. Une information qui rendrait caduc le procès qui oppose la SEC à Ripple depuis maintenant deux ans. Le principal objet de l’affaire étant le réel statut de XRP.

Maintenant que les documents Hinman peuvent être rendus publics, la SEC devra envisager une négociation pour ne pas se mettre en porte-à-faux. C’est en tout cas ce que pense l’avocat de Ripple, Bill Morgan. Selon lui, les documents Hinman constituent un véritable effet de levier dans le procès. La raison est simple : si l’affaire est jugée, la SEC ne pourra plus garder les emails secrets. Ce régulateur crypto a donc tout intérêt à trouver une solution amiable avec Ripple.

Bill Morgan va jusqu’à affirmer qu’il ne s’agit plus d’une rumeur ou d’une éventualité. D’après lui, les conditions d’un accord de règlement sont enfin réunies.

Serait-ce la fin pour ce régulateur crypto ?

Ripple n’en est pas à sa première victoire procédurale. Plus important encore, elle bénéficie aujourd’hui du soutien du plus grand nombre. Au cours des dernières semaines par exemple, de nombreuses institutions se sont ralliées pour déposer des demandes d’amicus curiae. Cette procédure leur permettra de fournir des informations supplémentaires en faveur ou non des parties concernées.

Le 18 novembre, la juge fédérale Analisa Torres a reçu et approuvé 16 demandes. Ripple et la SEC dispose de 6 jours à compter d’aujourd’hui pour y répondre. La date butoir étant donc le 30 novembre.

Pour l’heure, tout semble indiquer une victoire écrasante de Ripple contre la SEC. Sauf revirement, on espère en tout cas que ce procès prendra fin rapidement. Affaire à suivre…