Ripple vs SEC : Le procès entre dans une phase critique
La bataille juridique entre Ripple et la SEC a atteint une étape cruciale avec des annonces majeures concernant les prochaines dates d’audience et les échéances connexes. Cette lutte qui a des implications majeures pour l’avenir de Ripple et du marché crypto est en train de prendre une tournure déterminante. Plongeons dans les derniers développements de cette affaire épineuse.
L’Échéance du procès : Un décalage léger mais Important
Ripple (XRP) demeure secoué par des poursuites judiciaires. Le 9 août dernier, la juge Analisa Torres a annoncé son intention de mener un procès avec jury pour Ripple. Cette procédure implique notamment le PDG Brad Garlinghouse et le co-fondateur Chris Larsen.
Initialement prévu entre avril et juin 2024, le début du procès a été repoussé. Cette décision découle des contraintes d’emploi du temps soumises par les deux parties. Ce léger délai dans le calendrier repousse l’échéance tant attendue par les protagonistes de ce feuilleton judiciaire.
Toutes les parties impliquées, à savoir Ripple Labs, Garlinghouse, Larsen et la SEC, ont déposé leurs motions devant la Cour avant le 23 août.
Hier, les avocats de Brad Garlinghouse et Chris Larsen ont informé la juge Torres de leur indisponibilité pour le procès pendant le halving du bitcoin. Les deux parties ne seront pas disponibles entre le 1er et le 14 avril.
D’un autre côté, les représentants juridiques de Ripple Labs ont envoyé une lettre indiquant que l’entreprise est « prête à être jugée à tout moment au cours du deuxième trimestre 2024« .
La SEC a informé qu’elle n’est pas disponible pour les dates du 15 au 19 avril, du 1er au 7 mai et du 27 au 31 mai. Cela signifie que le procès débutera légèrement en retard, au plus tôt le 20 avril.
L’Impact de la décision : Enjeux pour ripple
Le procès à venir revêt une importance capitale pour Ripple Labs et ses dirigeants. Il déterminera leur responsabilité légale, ces derniers étant accusés d’avoir enfreint les lois sur les valeurs mobilières concernant le jeton XRP.
Par ailleurs, la SEC vient de retirer l’une de ses avocates vedettes dans cette affaire. Un coup dur pour l’accusation, tandis que Ripple continue de renforcer sa défense juridique.
D’importantes échéances approchent également. D’ici le 4 décembre 2023, les parties devront déposer leurs requêtes. En outre, la SEC a fait une demande d’appel le 18 août dont les motivations restent floues.
Face à ces rebondissements, le PDG de Ripple Brad Garlinghouse se veut combatif, affirmant que XRP n’est pas un titre financier.
L’issue du procès s’annonce donc toujours très incertaine. Son dénouement pourrait redessiner en profondeur le paysage de la régulation crypto aux Etats-Unis. Les enjeux sont donc colossaux pour Ripple Labs, dont l’avenir apparaît étroitement lié à ce combat judiciaire aux multiples rebondissements. Toutefois, l’entreprise n’hésite pas de briser les frontières Us.
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Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n'a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s'est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l'état du secteur dans son ensemble.
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