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SEC VS Ripple : L’offensive musclée du régulateur crypto !

dim 16 Juin 2024 ▪ 3 min de lecture ▪ par Eddy S.
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Dans l’arène juridique du monde crypto, le conflit acharné entre Ripple Labs et la SEC vient de connaître un nouveau tournant fracassant. En effet, le gendarme boursier américain a riposté avec force en déposant sa réponse cinglante à Ripple LabsX. Cette contre-offensive fait suite aux accusations précédentes qui qualifiaient les pénalités exigées par la SEC de « déraisonnables », comme en témoigne le cas Terraform Labs.

Crypto SEC Ripple

La SEC contre-attaque et défend ses sanctions

Dans un revirement de situation captivante, la SEC saisit cette opportunité pour défendre avec vigueur le montant des sanctions qu’elle réclame à Ripple Labs. Selon le régulateur, ses charges sont généralement déterminées au cas par cas dans le secteur crypto, prenant en compte les spécificités de chaque affaire. Bien que le taux de règlement moyen soit de 1,27% des recettes de vente pour les violations liées aux cryptos, la SEC affirme que les pénalités infligées à Terraform Labs étaient plus clémentes en raison de facteurs atténuants.

Tout d’abord, le régulateur souligne avoir pris en considération l’insolvabilité de Terraform Labs et son manque de liquidités pour s’acquitter d’une amende plus élevée. Cependant, dans un contraste frappant, la SEC met en avant le fait que contrairement à Terraform Labs, qui a accepté de cesser ses agissements à l’origine des violations liées à la crypto, Ripple Labs persiste dans les mêmes actions litigieuses qui ont déclenché le procès initial.

Un cas crypto susceptible d’avoir des répercussions majeures

Au-delà de l’affrontement direct entre les deux parties dans ce dossier crypto, cette nouvelle étape juridique revêt une importance cruciale pour l’ensemble du secteur crypto. En effet, la décision rendue par le tribunal concernant les « remèdes » appropriés, c’est-à-dire les sanctions ou réparations à appliquer dans cette affaire crypto, pourrait avoir des répercussions considérables sur d’autres dossiers impliquant la SEC dans le monde crypto.

Bien que la notice d’autorité supplémentaire déposée par Ripple Labs vise à apporter des preuves supplémentaires dans ce litige crypto, l’issue finale demeure incertaine et très attendue par la communauté. 

Dans cette bataille épique qui oppose Ripple Labs à la SEC pour une affaire crypto au cœur des débats, chaque nouveau rebondissement alimente la tension et l’intérêt de la communauté. La référence au cas Terraform Labs par le régulateur dans ce litige ajoute une nouvelle dimension à ce feuilleton judiciaire haletant. Quelle que soit l’issue finale de ce dossier crypto sensible, nul doute que cette décision influencera durablement le paysage réglementaire de la  crypto.

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Eddy S.

Le monde évolue et l'adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondoyant. Community manager crypto à la base, je m'intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et ses dérivés. Dans l'optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que de rédiger des articles informatifs et décontractés à la fois.

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