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Crypto : Combien faudra-t-il de régulateurs pour Bitcoin (BTC) ?

sam 10 Sep 2022 ▪ 14h00 ▪ 5 min de lecture - par Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

Pour le moment, le pays de l’oncle Sam n’a pas encore décidé la légalisation du bitcoin et des cryptomonnaies. Toutefois, ses gouvernants sont de plus en plus favorables à une réglementation claire de ces actifs. Or, un problème survient quant aux acteurs censés faire leur régulation aux États-Unis. Entre le SEC et la CFTC, on craint l’effet cannibale sur leurs missions respectives. C’est la raison pour laquelle Gary Gensler a fait appel aux élus pour accorder plus de pouvoir à la CFTC.

Crypto Régulation : La SEC et la CFTC se partagent le gâteau !

Déshabiller la SEC pour habiller la CFTC ?

Avec au moins une cinquantaine de dossiers minimum entre ses mains, dont ceux concernant les enquêtes relatifs aux exchanges crypto des États-Unis et Binance, ou encore Grayscale, Gary Gensler et toute son équipe de la SEC doivent vraiment être débordés. Est-ce la raison pour laquelle il a pensé à répartir les tâches associées à la surveillance des exchanges de cryptomonnaies ?

En effet, il vient de se déclarer favorable à l’attribution de pouvoirs supplémentaires à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) afin que cette dernière puisse surveiller de près le bitcoin. D’où la question : avaient-ils fini de résoudre le problème de définitions des titres et des marchandises ?

Ainsi, il a fait appel aux législateurs américains pour donner l’aval à la CFTC de « superviser et réglementer les cryptomonnaies non sécurisées et les intermédiaires associés ». À condition, bien sûr, que le Congrès américain ne lui ôte pas ses actuels privilèges. Donc, Paul ne doit pas être déshabillé du tout !

« Assurons-nous de ne pas compromettre par inadvertance les lois sur les valeurs mobilières qui sous-tendent les marchés des capitaux de 100 000 milliards de dollars. Les lois sur les valeurs mobilières ont fait de nos marchés de capitaux l’envie du monde », avait-il souligné.

Une demande en attente de l’aval du Congrès

À titre de rappel, nous convenons de mentionner l’existence d’une demande émise par le chef de la CFTC, Rostin Behnam, pour assurer la réglementation des cryptomonnaies. Les investisseurs ont besoin de protection, avait-il argué. C’était au début de l’année.

Quelques mois plus tard, la commission sénatoriale de l’agriculture s’était manifestée en proposant une loi qui lui accordera un tel pouvoir. Toutefois, rien n’a été décidé dans ce sens. Jusqu’à présent, la CFTC ne peut que superviser les contrats à terme sur les produits dérivés et  swaps.

N’empêche que les deux agences savent bien comment travailler main dans la main. N’avaient-ils pas proposé dernièrement l’inclusion des cryptomonnaies comme amendement au formulaire PF ? Le but étant l’obtention d’un rapport précis et la séparation des catégories de « trésorerie et équivalents de trésorerie ».

En cas de validation de cet amendement, le formulaire PF se verra créer une nouvelle sous-classe d’actifs pour les crypto et autres actifs numériques.

À noter par ailleurs que la CFTF, quoique moins nantie de pouvoirs, avait déjà fait parler d’elle dans l’univers crypto. Récemment, elle a ajouté 34 plateformes crypto étrangères dans sa liste noire. Parmi elles figurent Bitpay Options, Algobit, etc. En tout, la blacklist de la CFTC compte 200 entités.

En juin dernier, la Commodity Futures Trading Commision avait également condamné Polymarket à payer une amende de 1,4 million de dollars. La raison est que ce dernier a offert des contrats d’options binaires sans autorisation.

Et toujours dans cette histoire d’amendes, n’oublions pas qu’en octobre 2021, la même agence avait contraint Bitfinex et Tether de lui verser une amende de 42,5 dollars. La raison ? Ces derniers auraient fait des déclarations qui avaient induit les investisseurs en erreur et avaient réalisé des transactions avec des Américains.

Conclusion

Certes, la réglementation de l’écosystème crypto est nécessaire, pour des besoins de protection des investisseurs. Mais il faut noter que réglementer ne veut pas dire freiner l’avancée des projets crypto ni faire la guerre avec ses dirigeants.

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Mikaia ANDRIAMAHAZOARIMANANA

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

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