Le bitcoin (BTC) comme monnaie légale : un tour d’horizon des réglementations actuelles 

jeu 12 Mai 2022 ▪ 14h00 ▪ 5 min de lecture - par Alexis Patin

Certains pays ont adopté une position neutre ; quelques-uns ont imposé des interdictions complètes et strictes, tandis que d’autres ont émis des réglementations claires pour une utilisation légalisée des cryptomonnaies. Allant jusqu’à reconnaître le bitcoin (BTC) comme monnaie légale.

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Aujourd’hui, nous allons étudier la situation dans le monde. Il convient de rappeler que celle-ci évolue très rapidement et que cet article ne sera probablement plus à jour dans quelque temps.

Le bitcoin (BTC) comme monnaie légale

En septembre 2021, le Salvador est devenu le premier pays à adopter le bitcoin comme monnaie légale, autorisant son utilisation dans toutes les transactions au même titre que l’USD. Dans la foulée, le président a annoncé une Bitcoin city, des volcanos bonds pour le minage de bitcoin, un wallet national, une nationalité par investissement. En savoir plus sur l’achat de nationalité via le bitcoin.

La République centrafricaine (RCA) a également annoncé récemment sa décision d’approuver le bitcoin comme monnaie officielle aux côtés du franc CFA, devenant ainsi le deuxième pays à le faire. Il est intéressant de noter que ces deux pays avaient comme seule monnaie nationale une monnaie qu’ils ne contrôlent pas, cela montre la tendance de ces pays à vouloir reprendre le contrôle sur la monnaie.

Pays où l’utilisation des cryptomonnaies est réglementée ou légale

Bien que la plupart des pays n’acceptent pas les cryptomonnaies comme une monnaie légale, ils ont administré plusieurs réglementations pour gérer leurs transactions et lutter contre les activités criminelles. L’un des index les plus précis date de 2021 par chainanalysis

Aux États-Unis, le cadre réglementaire varie d’un État à l’autre, car la position des différentes agences diffère les unes des autres. En bref, les plateformes d’échange de cryptomonnaies et les transmissions de cryptomonnaies sont légales aux États-Unis avec des conseils fiscaux appropriés émis par l’IRS. Des états comme la Floride ou le Texas sont dans les leaders de l’adoption crypto aux États-Unis et attirent les grandes compagnies du pays.

Au Royaume-Uni, les cryptomonnaies sont soumises à des taxes en fonction des gains en capital. Les échanges de cryptomonnaies sont également légaux mais doivent être enregistrés auprès de la Financial Conduct Authority (FCA). Le gouvernement britannique a annoncé vouloir devenir le leader européen et va même lancer sa collection de NFT.

Hand holding gold coin of Bitcoin against map of world.
Photo by Bumble-Dee on Deposit Photos

Dans l’Union européenne, les cryptomonnaies sont considérées comme légales, mais les réglementations varient selon les États membres. En général, les lois d’imposition sont valables sur les plus-values en crypto ; cependant, l’échange de fiat en crypto est exempté de TVA. Le Portugal, l’Allemagne et le Luxembourg font office de leaders en matière de régulation. Le Portugal a notamment enregistré sa première vente d’une maison en bitcoin.

En Inde, les cryptomonnaies sont en passe d’être réglementées. Une récente loi fiscale sur les cryptomonnaies a annoncé une taxe de 30 % sur les bénéfices tirés des cryptomonnaies. Provoquant un exode des compagnies indiennes vers le Golfe

En effet, le Moyen-Orient est en train de devenir l’un des leaders en termes de régulation et d’attraction des marchés de la cryptomonnaie et blockchain. Dubaï étant en tête de ce classement, après avoir délivré de nombreuses licences comme pour FTX.

Bien que les cryptomonnaies aient été précédemment interdites en Russie, selon la loi de janvier 2021, elles peuvent désormais être utilisées pour les paiements et les investissements.

Pays où les cryptomonnaies sont pour la plupart illégales

La Chine est le pays le plus important qui a imposé une interdiction pure et simple des échanges de cryptomonnaies et des ICO nationales en 2017. Cependant, les institutions financières de la nation avaient déjà été interdites de gérer les transactions en bitcoin auparavant, depuis 2013.

En 2021, le pays a également sévi contre tous les mineurs de bitcoin locaux et a interdit l’utilisation de tous les échanges de cryptomonnaies. Outre la Chine, l’Algérie, l’Égypte, le Maroc et le Bangladesh sont d’autres pays importants qui appliquent des réglementations sévères en matière de cryptomonnaie et interdisent les transactions et les investissements en monnaie numérique. L’Iran est contre les cryptomonnaies comme des monnaies étrangères, mais travaille sur son Rial numérique.

Les cryptomonnaies sont donc en grande progression partout dans le monde, même si certains pays majoritairement d’Asie refusent pour l’instant cette technologie. Il existe aussi une division entre les pays majoritairement musulmans, certains voient les cryptomonnaies comme incompatibles avec la religion, d’autres au contraire l’adoptent.

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Alexis Patin

Passionné de géopolitique, économie, cryptomonnaies, d’Eurasie et de voyages ! (le plus à l’est possible), crypto-trader depuis 4 ans.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

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