Coinbase vs SEC : La communauté crypto se lève contre la méthode SEC

Impliqué depuis un moment dans un procès intenté par la SEC, Coinbase peut désormais compter sur le soutien ferme de la communauté crypto, des associations crypto, de la Blockchain Association et même de la Chambre de commerce numérique. Ce jeudi 31 août 2023, l’avocat Patrick V. Kennedy du cabinet juridique McDermott Will & Emery a déposé une motion au tribunal pour être autorisé à comparaître pro hac vice en tant qu’avocat de l’amicus de la Chambre de commerce numérique afin de soutenir Coinbase. Coinbase annonce la fin de l’ère SEC.

En bref

• Coinbase reçoit un soutien massif de la communauté crypto dans son procès contre la SEC.
• L’objectif de Coinbase n’est pas seulement de gagner le procès, mais aussi de clarifier l’incertitude réglementaire dans le secteur.
• Face aux récents échecs de la SEC, Coinbase et son PDG se montrent confiants quant à une issue favorable.

Pour Coinbase, il ne s’agit pas juste de gagner ou de perdre un procès

Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, a été reçu ce 1^er septembre dans l’émission « Unchained Podcast » animé par la cryptojournaliste Laura Shin au sujet du procès qui oppose l’exchange crypto à la SEC des USA. Dans un optimisme frappant, le cadre a affirmé que son entreprise gagnerait le procès et accuse la SEC et son président d’empêcher l’innovation dans le secteur des cryptomonnaies aux USA.

Ceci étant, Grewal fait le point sur la priorité de Coinbase dans cette bataille juridique. Pour lui, il ne s’agit pas simplement de gagner ou de perdre un procès contre la SEC. L’objectif de l’exchange cette fois-ci, précise l’avocat, c’est de gagner contre l’incertitude réglementaire dont profite le régulateur et d’avoir des clarifications sur le cadre juridique régissant le secteur crypto.

.@Coinbase chief legal officer @iampaulgrewal discusses what his company’s true objective is in its case against the SEC.

🔊 Full episode: https://t.co/nwRbIZ9IwZ pic.twitter.com/iLye39mK0w

— Laura Shin (@laurashin) August 31, 2023

L’exchange crypto Coinbase anticipe l’humiliation prochaine de la SEC

Depuis plusieurs années, les responsables des exchanges crypto accusent la SEC de réguler le secteur non réglementé des actifs numériques par l’application de mesures coercitives. Pourtant, elle n’a pas été mandatée par le Congrès américain qui d’ailleurs travaille toujours sur la réglementation des cryptomonnaies.

Si la SEC semble s’être arrogé le privilège de surveiller le marché des actifs numériques, les récentes décisions du tribunal dans les procès qu’elle a intentés contre Ripple et Grayscale sont la preuve que la SEC ne sait pas quelles crypto peuvent être qualifiées de titres.

Alors que Gary Glenser, président de la SEC affirmait que toutes les crypto, sauf le bitcoin, sont des titres, l’institution qu’il dirige a perdu ses deux derniers procès. Cet échec du régulateur prouve d’une part qu’il n’existe aucune réglementation crypto et d’autre part sape la crédibilité de la SEC, même si entre temps, ces procès ont causé d’importantes pertes aux investisseurs.

Le directeur juridique de l’exchange crypto indique que si les réglementations étaient clarifiées, « nous nous conformerons, et d’autres pourront se conformer d’une manière qui n’est tout simplement pas possible aujourd’hui ».

Toutefois, Brian Armstrong, PDG de Coinbase et le conseil d’administration restent confiants et espèrent un rejet du procès, ce qui serait une autre humiliation pour la SEC de Gary Glenser.