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Crypto : Chainalysis craint un exode des traders français face à la taxe de 31,4 %

18h00 ▪ 6 min de lecture ▪ par Lydie M.
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Chainalysis met en garde la France. Son directeur général dans le pays, François Volpoet, estime que le projet de taxation des conversions crypto en stablecoins réglementés pourrait pousser les investisseurs vers des plateformes étrangères moins surveillées. Le taux envisagé atteint 31,4 % sur les plus-values concernées. Une mesure qui risque, selon lui, de compliquer la surveillance des transactions plutôt que de renforcer les recettes fiscales.

Des traders crypto quittent une salle de marché française tandis que leurs flux numériques partent vers l’étranger

En bref

  • Chainalysis redoute un déplacement des transactions crypto vers des circuits offshore.
  • La taxe envisagée de 31,4 % concerne les conversions vers certains stablecoins réglementés.
  • Le projet pourrait désavantager les acteurs conformes au règlement européen MiCA.

Chainalysis redoute une fuite des traders crypto

François Volpoet n’est pas convaincu par la nouvelle orientation fiscale française. Le responsable de Chainalysis en France prévient que taxer les conversions vers les stablecoins réglementés pourrait encourager les investisseurs à rechercher des solutions moins contrôlées.

Son avertissement intervient quelques jours après que les députés ont approuvé en commission la taxation des stablecoins. La proposition prévoit de soumettre certaines conversions de cryptomonnaies en stablecoins à l’impôt sur les plus-values. Jusqu’ici, ces échanges entre actifs numériques ne déclenchaient généralement pas d’imposition immédiate pour les particuliers.

Avec cette réforme, un trader réalisant des bénéfices sur le bitcoin pourrait devoir payer un impôt lorsqu’il convertit ses avoirs en stablecoins réglementés, même sans retirer ses fonds en euros. Le taux atteint 31,4 %. Pour Chainalysis, le risque dépasse la simple augmentation de la facture fiscale. Les investisseurs pourraient privilégier des plateformes situées hors de l’Union européenne, des protocoles décentralisés ou d’autres actifs numériques pour poursuivre leurs opérations.

Ces solutions ne sont pas nécessairement illégales. Certaines échappent toutefois aux obligations de contrôle imposées aux intermédiaires européens. L’activité crypto pourrait ainsi continuer, mais devenir plus difficile à surveiller pour les autorités françaises.

Les stablecoins réglementés risquent d’être pénalisés

Le projet français présente une particularité importante. Il vise les jetons de monnaie électronique définis par MiCA, le règlement européen sur les marchés de crypto-actifs. Ces stablecoins sont précisément ceux que l’Union européenne cherche à encadrer. Leurs émetteurs doivent respecter des exigences concernant les réserves, le remboursement des détenteurs et la transparence. Les plateformes qui les proposent sont également soumises à différentes obligations réglementaires.

En octobre, l’ESMA a encore renforcé la pression sur les plateformes concernant les stablecoins non conformes. La France pourrait donc introduire une fiscalité moins favorable sur une catégorie d’actifs dont l’Europe encourage justement l’encadrement.

Pour un investisseur actif, la différence compte. Les stablecoins servent couramment à conserver temporairement la valeur d’un portefeuille, à déplacer des liquidités entre plateformes ou à attendre une nouvelle opportunité de marché.

Un trader peut ainsi vendre du bitcoin contre un stablecoin sans chercher à sortir définitivement du marché crypto. Si cette opération devient imposable, il devra intégrer cette charge potentielle dans sa gestion de portefeuille.

Les stablecoins non couverts par la disposition pourraient alors paraître plus attractifs. Les plateformes offshore aussi. Rien ne garantit cependant qu’un transfert vers une plateforme étrangère permette d’échapper légalement à l’impôt français. Les obligations fiscales dépendent notamment de la résidence du contribuable et de la nature des opérations réalisées.

La France pourrait perdre en visibilité sur les transactions

L’avertissement de Chainalysis intervient alors que la France cherche à mieux identifier les opérations imposables sur les actifs numériques. En septembre, l’entreprise spécialisée dans l’analyse blockchain avait déjà estimé à 9,4 milliards de dollars l’activité crypto potentiellement imposable en France en 2025.

Ce montant ne représentait ni des recettes fiscales perdues ni des gains dissimulés. Il donnait néanmoins une idée de l’ampleur des transactions concernées par les débats fiscaux. Depuis, les discussions se sont accélérées. La directive européenne DAC8 doit renforcer les échanges d’informations fiscales sur les crypto-actifs. Les plateformes concernées devront transmettre davantage de données sur les opérations de leurs utilisateurs.

La logique repose sur une meilleure identification des contribuables et de leurs transactions. François Volpoet soulève un risque différent : si les investisseurs quittent les intermédiaires réglementés, une partie de cette activité pourrait devenir moins visible.

Les transactions inscrites sur une blockchain publique restent techniquement traçables. En revanche, leur attribution à une personne et leur rapprochement avec des informations fiscales peuvent devenir plus difficiles sans les données des plateformes. L’alerte ne signifie pas qu’un exode des traders français a déjà commencé. Aucun chiffre vérifié ne permet actuellement d’en mesurer l’ampleur en réaction à cette proposition. Et le texte n’est pas encore une loi. La France doit donc encore arbitrer entre son objectif de taxation des plus-values crypto et les effets possibles sur les circuits utilisés par les investisseurs. Chainalysis a choisi de prévenir les pouvoirs publics avant l’adoption définitive de la mesure.

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Lydie M.

Enseignante et ingénieure IT, Lydie découvre le Bitcoin en 2022 et plonge dans l’univers des cryptomonnaies. Elle vulgarise des sujets complexes, décrypte les enjeux du Web3 et défend une vision d’un futur numérique ouvert, inclusif et décentralisé.

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Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.