Crypto : La SEC abandonne les poursuites contre Gemini Earn

Dans un contexte de tensions persistantes entre l’écosystème crypto et la régulation américaine, la SEC vient de franchir un cap inattendu. L’agence a définitivement abandonné son action civile contre Gemini Trust, scellant la fin de l’affaire Gemini Earn. Cette décision, qualifiée juridiquement de « classement avec impossibilité de réouverture », interpelle sur le virage stratégique du régulateur face aux produits de rendement crypto, et sur ce que cela pourrait impliquer pour les futures relations entre plateformes et autorités.

La clôture définitive d’un litige majeur

Ce 19 janvier, la SEC a officiellement mis un terme à son action civile contre Gemini Trust Company, relative au programme Gemini Earn après plusieurs de négociations.

En effet, ce programme, lancé en partenariat avec Genesis Global Capital, permettait aux clients de déposer leurs cryptos en échange d’un rendement. En janvier 2023, la SEC avait poursuivi les deux entités pour avoir, selon elle, offert des titres non enregistrés, violant ainsi le Securities Act of 1933.

Quelques mois plus tard, le régulateur fédéral abandonne ses poursuites contre Gemini, avec préjudice, empêchant toute réouverture ultérieure de l’affaire. Selon les documents déposés au tribunal, cette décision fait suite à une restitution complète des actifs concernés.

Voici les principaux éléments qui ont conduit à la clôture de l’affaire :

• Le remboursement intégral des clients de Gemini Earn : la SEC reconnaît que les utilisateurs recevront une restitution à 100 %, en nature, via la procédure de faillite de Genesis ;

• Un engagement financier supplémentaire de Gemini : la société s’est engagée à contribuer jusqu’à 40 millions de dollars pour faciliter le processus de remboursement ;

• Le règlement distinct conclu avec Genesis : en parallèle, Genesis Global Capital a accepté de verser 21 millions de dollars à la SEC dans le cadre d’un règlement indépendant ;

• Un rejet avec préjudice : la SEC précise que l’action est abandonnée de manière définitive, ce qui empêche toute réintroduction future des mêmes accusations ;

• L’absence d’acquittement moral : le régulateur souligne que ce retrait n’implique pas l’approbation de la conduite de Gemini, mais s’appuie sur la satisfaction des investisseurs lésés.

Cette clôture n’est donc ni une victoire juridique pour Gemini ni une renonciation de principe de la part du régulateur. Elle s’insère dans une logique de réparation prioritaire des torts causés aux clients.

Un virage stratégique dans l’approche réglementaire ?

Si la fermeture du dossier judiciaire marque la fin d’un chapitre pour Gemini, elle déclenche aussi de nombreuses interrogations sur la stratégie actuelle de la SEC.

Dans sa déclaration officielle, l’agence précise que « le retrait de la plainte ne doit pas être interprété comme une approbation de la conduite passée », soulignant que cette décision n’a « aucune incidence sur l’interprétation des lois fédérales sur les valeurs mobilières ».

Ce positionnement reflète une posture plus nuancée. En ne poursuivant pas jusqu’au bout une procédure pourtant très médiatisée, le régulateur donne le signal d’une flexibilité nouvelle, sans toutefois renoncer à sa ligne directrice sur la conformité des produits de rendement comme le staking.

Ce changement intervient alors que plusieurs affaires similaires connaissent des réorientations ou des suspensions. Certains analystes y voient le signe d’un recentrage des priorités de la SEC. D’autres estiment que la complexité juridique de ces cas, combinée aux revers judiciaires récents dans d’autres dossiers, incite la Commission à éviter les procédures longues et coûteuses si les investisseurs peuvent être indemnisés autrement.

Le retrait de l’action contre Gemini pourrait ainsi inaugurer une nouvelle approche : moins doctrinaire, plus pragmatique, et davantage axée sur les réparations économiques.

La clôture définitive de l’affaire Gemini Earn ne signe pas seulement la fin d’un contentieux, mais elle ouvre aussi une nouvelle phase stratégique. Alors que la SEC revoit ses priorités, Gemini prépare son entrée dans le marché des prédictions, un secteur en pleine expansion où la régulation pourrait, une fois encore, jouer un rôle clé.