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Crypto : Le bitcoin et Ethereum ne sont pas des titres !

ven 25 Nov 2022 ▪ 21h00 ▪ 3 min de lecture - par Cédrick Aimé GUELANG OFALABEN

FSMA, le gendarme financier belge, vient de publier un document portant sur les cryptomonnaies. Dans le document en question, l’institution belge fait une classification des crypto en tant que titres ou instruments. Elle veut clarifier les choses, car le statut des cryptomonnaies est une question qui ne fait pas toujours l’unanimité. Une position qui contraste totalement avec celle de ses homologues américains.

Flag of belgium

Crypto : La FSMA publie un document sur la classification des devises virtuelles

L’autorité belge des marchés financiers (FSMA) vient de mettre à la disposition du grand public un document sur la crypto. L’institution fait une classification dans laquelle elle reconnait que certaines cryptomonnaies comme le bitcoin et Ethereum ne sont pas des titres. Outre la classification en tant que valeurs immobilières ou instruments, la FSMA veut aussi montrer la manière avec laquelle les règlements financiers actuels peuvent avoir des répercutions une crypto.

L’institution soutient que son document est une réponse aux questions qu’on lui pose généralement. En substance, l’organisme établit une différence entre un actif disposant d’un émetteur et un actif sans émetteur. En tant que crypto sans émetteur, le bitcoin et Ethereum ne sont pas des instruments financiers ou des titres.

L’institution va plus loin dans la classification des devises virtuelles en les rangeant en plusieurs catégories. On peut lire clairement que les cryptos avec des parts de perte et de profit ont un statut qui peut varier. Si ces devises virtuelles sont négociables, alors ce sont des valeurs mobilières. S’il n’est pas possible de les négocier, elles se rangent dans la catégorie d’instruments financiers.

Pour finir, si une crypto prouve un droit à la fourniture d’un produit ou d’un service et qu’elle peut servir d’investissement, alors c’est un titre. En parcourant le document publié par la FSMA, on voit une certaine opposition par rapport à la régulation en vigueur aux États-Unis. La SEC est au four et au moulin pour garder le monopole sur les cryptomonnaies, surtout après le crash de FTX.

Conclusion

L’univers crypto ne s’est pas encore remis du scandale dans lequel est englué FTX. En prévention, les institutions de contrôle financier multiplient les manœuvres pour essayer de réguler ce secteur. Aux États-Unis, la SEC n’a jamais caché sa volonté de contrôler le marché pour éviter que les choses ne dégénèrent. En Belgique, ce n’est pas vraiment le même combat, même si ce document de la FSMA ne fera pas forcément l’unanimité dans le camp des fans de crypto.

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Cédrick Aimé GUELANG OFALABEN

Doctorant en droit financier et rédacteur web SEO expérimenté, Cédrick Aimé est passionné par les cryptomonnaies, le trading, etc. Il participe naturellement grâce à ses articles à la révolution blockchain au quotidien pour une meilleure démocratisation de la DeFi.

DISCLAIMER

Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.

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