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Crypto : La SEC a enfreint la loi - Une victoire pour la communauté !

ven 03 Nov 2023 ▪ 4 min de lecture ▪ par Evans S.
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Dans la sphère crypto, le moindre mouvement réglementaire peut provoquer des remous. Récemment, un verdict du Government Accountability Office (GAO) américain a fait l’effet d’une bombe : la SEC a violé la loi. Ce jugement pourrait libérer Ripple Labs et changer la donne pour la régulation du secteur crypto.

Crypto SEC

Un Camouflet pour la U.S. Securities and Exchange Commission

Alors que Gensler alerte les firmes crypto, le GAO pointe un oubli : pas de rapport soumis au Congrès. Une étape clé, pourtant obligatoire avant d’activer de nouvelles règles.

Cette omission n’est pas une simple bévue administrative. En effet, elle soulève des questions sur la transparence et la légitimité des directives imposées aux entreprises crypto par la SEC.

Ce verdict expose une brèche dans la gouvernance réglementaire. Il pointe vers un assouplissement potentiel pour des sociétés telles que Ripple Labs, en litige avec la SEC.

En juillet, la décision d’un juge américain a secoué la cryptosphère : les jetons XRP de Ripple ne sont pas des valeurs mobilières. Un revers significatif pour la SEC, empêtrée dans cette bataille juridique depuis longtemps.

Le verdict récent du GAO pourrait donc être interprété comme un deuxième round où la SEC se retrouve sur la corde raide, confrontée à ses propres manquements.

Dans l’attente d’une issue favorable pour les entreprises crypto

Le jugement du GAO intervient alors que Ripple Labs, créateur de la crypto XRP, reste suspendu à l’issue de son affrontement avec la SEC.

Or, cette critique récente de la SEC par une entité gouvernementale pourrait offrir à Ripple le soutien tant espéré. Si elles sont jugées partiales ou inéquitables, c’est la confiance dans l’écosystème entier qui vacille.

Les commentaires du directeur des politiques de la Blockchain Association, Jake Chervinsky, et de l’avocat amicus curiae John E. Deaton, soulignent un sentiment de triomphe et de justification parmi les partisans de Ripple et de la liberté crypto.

Ils voient dans cette conclusion du GAO un tournant potentiel. Il s’agit d’un moment où l’arbitraire réglementaire cède la place à une gouvernance équitable et légitime.

L’impact de cette révélation dépasse largement le cadre de Ripple Labs. L’écho de cette victoire résonne à travers la communauté crypto, injectant une dose d’optimisme et de rébellion contre une autorité qui semble, à leurs yeux, avoir dépassé ses bornes.

La décision du GAO pourrait bien annoncer une période de reconsidération des politiques et de renforcement de la transparence dans la régulation crypto. Alors que la SEC réfléchit à ses prochaines étapes, la communauté crypto guette avec vigilance, prête à défendre ses droits avec une foi renouvelée dans le système judiciaire. Avec ce vent de changement, l’avenir s’annonce avec une teinte d’optimisme prudent. Block n’attend pas et fait les bénéfices de 44 millions au troisième trimestre de 2023.

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Evans S.

Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n'a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s'est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l'état du secteur dans son ensemble.

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