La CFTC renforce son leadership face à une surveillance accrue de la crypto par le Congrès

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis renforce son leadership alors qu’elle se prépare à un rôle potentiellement élargi dans la surveillance des marchés des actifs numériques. Son président, Michael Selig, a nommé deux conseillers principaux, signalant la volonté de l’agence de renforcer son expertise en matière de régulation des cryptomonnaies, tandis que les législateurs examinent des textes susceptibles d’élargir l’autorité de la CFTC sur le secteur.

La conservation des cryptomonnaies au cœur de la nouvelle nomination à la CFTC

L’un des nouveaux nommés, Michael Passalacqua, apporte une expérience directe en droit et en politique des cryptomonnaies. Dans un communiqué publié mardi, Selig a indiqué que Passalacqua rejoignait la commission en tant que conseiller principal.

Il a auparavant exercé comme associé au sein du cabinet Simpson Thacher & Bartlett, où il conseillait sur des questions de régulation financière liées aux actifs crypto et à la technologie blockchain. Plus tôt dans sa carrière, Passalacqua a également occupé le poste de conseiller juridique adjoint au sein d’une société de marchés de capitaux spécialisée dans la crypto, travaillant sur la conformité réglementaire et les problématiques liées aux transactions.

Chez Simpson Thacher, Passalacqua a contribué à la rédaction d’une lettre juridique ayant conduit la Securities and Exchange Commission (SEC) à adopter une position de non-intervention sur la garde de cryptomonnaies. Cette orientation a permis aux sociétés de fiducie agréées par les États d’agir en tant que dépositaires de crypto sans s’exposer à des mesures coercitives.

En septembre, la division de la gestion des investissements de la SEC a réaffirmé cette position, indiquant qu’elle ne recommanderait pas d’actions d’application de la loi contre les conseillers recourant à ces sociétés de fiducie pour des services de garde.

Les mouvements de leadership à la CFTC reflètent une poussée vers une régulation plus large

Le président de la CFTC a également nommé Cal Mitchell, ancien responsable au département du Trésor américain, en tant que conseiller principal. Ensemble, ces nominations illustrent les efforts de l’agence pour renforcer son expertise interne, alors qu’elle se prépare à une éventuelle extension de son mandat dans le cadre d’une législation actuellement examinée au Sénat.

Ces décisions mettent en évidence plusieurs tendances de fond :

• un accent accru sur l’expérience en régulation de la crypto et de la blockchain ;
• une préparation à une surveillance élargie des actifs numériques ;
• un alignement avec les propositions législatives en cours au Sénat concernant la supervision des marchés ;
• une dépendance renforcée aux conseillers principaux en raison des postes vacants à la direction ;
• des défis persistants de coordination entre les régulateurs financiers américains.

Selig a indiqué que l’agence préparait activement son cadre réglementaire afin d’anticiper les évolutions futures du marché. Les législateurs examinent actuellement des projets de loi qui conféreraient à la CFTC une autorité sur les marchés spot de cryptomonnaies, un segment longtemps marqué par l’incertitude réglementaire.

Des dynamiques similaires sont observées du côté de la SEC. En octobre, son président, Paul Atkins, a déclaré que l’agence alignerait ses politiques sur l’agenda des actifs numériques du président Donald Trump. Toutefois, des analystes soulignent que l’évolution du paysage politique pourrait remettre en cause cette orientation. Le résultat des élections de mi-mandat de 2026 pourrait notamment déterminer la pérennité des politiques crypto actuelles.

Nommé par Trump après la démission de l’ancienne présidente par intérim Caroline Pham, Selig est aujourd’hui le seul commissaire en poste à la CFTC. En l’absence de nouvelles nominations pour pourvoir les sièges vacants, la concentration des responsabilités au sommet demeure, alors que l’agence poursuit le renforcement de sa surveillance du secteur crypto.