Le Forum Économique Mondial prône une régulation internationale des cryptos

Le Forum économique mondial (FEM) a publié un livre blanc à l’intention des gouvernements et de l’industrie crypto. Le document contient des recommandations sur la réglementation des cryptos. Il souligne la nécessité de coopérer pour réglementer le secteur crypto le plus vite possible. Découvrez l’essentiel du contenu du livre blanc du FEM.

Les recommandations du FEM pour mieux réglementer le secteur crypto

À l’heure où la réglementation crypto aux États-Unis fait rage, le FEM propose une série de recommandations en collaboration avec son consortium pour la gouvernance des actifs numériques. Le nouveau document a été conçu après une analyse minutieuse des approches réglementaires existantes. Il indique que les juridictions du monde entier et la nouvelle industrie doivent coopérer pour réglementer les cryptoactifs. Cette coordination permettra d’éviter l’arbitrage réglementaire et l’ambiguïté, tout en garantissant la cohérence et la clarté.

Le FEM a cité plusieurs défis en matière de réglementation des cryptos. Parmi ceux-ci, on retrouve la présomption de « même activité, même réglementation ». L’organisation a expliqué : « Les crypto-actifs et leur écosystème ne s’intègrent pas toujours parfaitement dans l’approche existante de la réglementation, basée sur l’activité et centrée sur l’intermédiaire, même lorsque les activités des cryptoactifs reflètent celles du secteur financier traditionnel ».

Les auteurs du document ont ajouté : « Comme ces nouvelles technologies partent d’une position de transparence, il est possible d’imaginer des outils réglementaires encore meilleurs pour répondre aux préoccupations transfrontalières ».

Le FEM met en exergue plusieurs types de cadres réglementaires

Le FEM a identifié plusieurs types de cadres réglementaires existants pour les cryptos dans le monde. Il a cité la réglementation fondée sur les résultats, qui suit le principe de « même risque, même résultat réglementaire ». Ensuite, il a parlé de la réglementation fondée sur le risque, de la réglementation agile et de la réglementation par l’application de la loi.

Le FEM a souligné que l’autorité suisse de surveillance des marchés financiers adopte une réglementaire agile. Pendant ce temps, les États-Unis sont les seuls à avoir mis en place une réglementation par l’application de la loi. Parallèlement, la Suisse et le Japon privilégient l’autorégulation et la corégulation.

Le FEM a précisé que les États-Unis n’adoptent pas la bonne approche pour réglementer les cryptos. Il a indiqué : « Cette approche n’est pas recommandée pour élaborer un cadre, car la “réglementation par l’application” exclut toute discussion sérieuse sur ce qui devrait être réglementé et ce qui ne devrait pas l’être ». Rappelons que la Chambre de commerce américaine a précédemment dénoncé la politique de la SEC en matière de réglementation crypto.

Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.