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Crypto : Quid de la relation entre la CFTC et la SEC ?

mer 05 Oct 2022 ▪ 12h00 ▪ 4 min de lecture - par Ariela RASOANJANAHARY

Lors d’une interview accordée à la chaîne CNBC, le président de la CFTC Rostin Behnam a évoqué la relation de son agence avec la SEC. Il soutient que les deux entités travaillent ensemble afin de réglementer le marché de la crypto. Autres points évoqués : le caractère réel d’une cryptomonnaie ainsi que le manque de réglementation sur le marché crypto américain. Dans cette optique, Behnam a souligné que la CFTC et la SEC s’appuient encore sur une jurisprudence vieille de 70 ans pour déterminer ce qu’est un titre et/ou une marchandise.

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La CFTC et la SEC se basent sur une jurisprudence vieille de 70 ans pour déterminer un titre ou une marchandise

La CFTC et la SEC collaborent pour réglementer le marché de la crypto

Les responsabilités de la CFTC quant à la réglementation de l’utilisation de la crypto et des activités liées à la cryptographie sont assez floues. Il en va de même pour la SEC. D’après un article publié sur le site K & L Gates, la SEC a le pouvoir de régulariser les « titres ». Pour sa part, la CFTC bénéficie d’une autorité réglementaire complète sur les transactions sur les produits dérivés.

Par l’intermédiaire de leur président respectif, les deux entités affirment que leur collaboration se passe bien. En faisant le point sur leur relation lors de l’interview sur CNBC, le président de la CFTC a souligné : « On s’entend bien. Nous pouvons partager, nous avons partagé et nous partagerons ».

Cryptomonnaie : titre ou marchandise ? Un éternel problème qui se dresse entre les deux agences !

Pour l’heure, la CFTC n’est pas en mesure de surveiller les marchés au comptant. Ce qui pose véritablement problème. Le président de cette entité a affirmé avoir demandé au Congrès l’autorité de contrôler le marché au comptant du bitcoin, celui d’Ethereum, ainsi que les autres marchés des marchandises numériques.

Un propos auquel le président de la SEC a répondu en soutenant que la majorité des jetons crypto sont des titres. Il admet néanmoins que le Bitcoin est une marchandise. Le président de la CFTC réitère toutefois qu’il n’y a aucune guerre de territoire entre les deux entités de régulation.

D’un commun accord, les deux structures se référeront dorénavant sur la loi pour déterminer ce qu’est un titre ou une marchandise. Plus explicitement, ils devront s’appuyer sur une jurisprudence vieille de 70 ans. Le fait est que les cryptomonnaies désignent une nouvelle classe d’actifs.

La CFTC et la SEC sont deux agences indépendantes qui jouent chacune un rôle précis dans la régulation du marché de la crypto. Malheureusement, leur responsabilité est limitée par le fait que les tokens crypto soient considérés comme des titres ou des marchandises. Les deux entités espèrent de nouvelles lois pourront les aider à régler cette question. Affaire à suivre…

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Ariela RASOANJANAHARY

Je m'appelle Ariela et j'ai 31 ans. J'œuvre dans le domaine de la rédaction Web depuis maintenant 7 ans. Je n'ai découvert le trading et la cryptomonnaie que depuis quelques années. Mais c'est un univers qui m'intéresse beaucoup. Et les sujets traités au sein de la plateforme me permettent d'en apprendre davantage. Chanteuse à mes heures perdues, je cultive aussi une grande passion pour la musique et la lecture (et les animaux) !

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