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Affaire Ripple contre SEC : Le brouillard a fini par se dissiper ?

jeu 18 Mai 2023 ▪ 4 min de lecture ▪ par Mikaia A.
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Longue fut l’attente quant à l’issue du procès Ripple vs SEC. Bien que la juge Torres n’ait pas encore rendu son verdict final, la décision qu’elle venait de prendre augure bien d’une victoire de l’entreprise derrière le XRP dans un futur proche.

Symbole de la justice et mention Ripple VS SEC

Torrès rejette une requête de la SEC

La SEC a toujours été contre le fait de rendre publique la retranscription du discours de juin 2018 de William Hinman. Car dedans, l’ancien chef de la division financière de l’agence américaine a déclaré qu’Ethereum n’a rien d’une valeur mobilière.

Comme solution, l’équipe de Gary Gensler a déposé une motion, le 22 décembre dernier, dans le but de mettre la main au document. Et par voie de conséquence, restreindre l’accès à ce dernier.

Mais aux dernières nouvelles, la juge du district des États-Unis Analisa Torres a rejeté cette requête par voie d’ordonnance le 16 mai dernier.

Brad Garlinghouse en état de jubilation

« Une nouvelle victoire pour la transparence ! Les courriels non censurés de Hinman seront bientôt accessibles au public – restez à l’écoute car les avocats travaillent sur les mécanismes nécessaires pour que cela se produise. »

« La juge Torres rejette la requête de la SEC visant à sceller les documents Hinman. »

Et pour enfoncer le clou, la même juge a également rejeté l’argument de la SEC stipulant la mise sous scellés des documents préservera « l’ouverture et la franchise » au sein de l’agence.

« Les documents du discours de Hinman ne sont pas protégés par le privilège du processus de délibération car ils ne concernent pas une position, une décision ou une politique de l’agence », soutient-elle.

Une décision qui a fait la joie dans partie adverse, Ripple, et dans toute la communauté crypto. Même le XRP a vu un peu de vert hier juste après l’annonce. Car il y a avait bel et bien une hausse de 2,6 % dans la foulée, portant le prix de la crypto à 0,43 dollar.

Pourquoi ce document inquiète-t-il autant ?

Si la SEC veut tellement mettre la main sur les papiers d’Hinman, c’est parce qu’ils constitueraient un danger pour ses agents.

« Si ces documents devaient faire partie du dossier public, la SEC serait empêchée de présenter un tel argument à l’avenir (en appel dans ce litige ou dans d’autres litiges), ce qui serait hautement préjudiciable à la SEC. […] Les documents du discours Hinman reflètent les discussions et délibérations internes de nombreux fonctionnaires de la SEC », peut-on lire dans la motion déposée en décembre 2022.

Force est de constater que la SEC n’est pas du genre à baisser les bras aussi facilement. Si les crypto-enthousiastes gagnent, avec Ripple, cette bataille, la guerre qu’elle prépare en ce moment ne leur sera pas favorable. Si par malheur elle arrive par exemple à dissuader les banques de ne pas travailler avec les exchanges crypto, il y aura du fil à retordre.

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Mikaia A.

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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