Adjourned.
— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) January 17, 2024
The @SECGov's summation of its argument (broadly) is that @coinbase is making up a new version of the Howey Test and that there can be no deviating from Howey as it was originally written.
The SEC lawyer said "The Congress of 1934 would be surprised that today…
A
A
Crypto : Coinbase défie la SEC devant la justice – Test Howey remis en question
jeu 18 Jan 2024 ▪
3
min de lecture ▪ par
▪
Regulation Crypto
La bataille juridique entre la SEC et Coinbase atteint un autre tournant. Un juge américain vient en effet de mettre en doute les fondements de la régulation crypto aux États-Unis.
Statut crypto : Un juge américain demande des éclaircissements
Après l’affaire Ripple, c’est au tour de la bataille juridique entre la SEC et Coinbase d’attirer l’attention de la communauté crypto. Récemment, elle a pris une tournure significative lors d’une récente audience.
En effet, la juge américaine Katherine Polk Failla remet aujourd’hui en question les fondements mêmes de la régulation crypto aux États-Unis. Au cœur des débats se trouve la réinterprétation alléguée par la SEC du célèbre test Howey. Il s’agit d’une norme clé utilisée pour déterminer la qualification des actifs en tant que titres.
La juge Failla a expressément demandé à la SEC de fournir des définitions plus claires des termes cruciaux tels que « titres » et « staking ». De quoi mettre en lumière l’ambiguïté persistante autour de la classification des monnaies crypto.
Si la position du juge Failla prévaut, cela pourrait potentiellement signifier que les crypto-monnaies (y le XRP) ne seraient plus considérées comme des titres aux États-Unis. Ce développement constituerait une avancée majeure dans la reconnaissance de la crypto en tant que classe d’actifs distincte.
Décryptage : la crypto échappera aux réglementations strictes applicables aux titres traditionnels.
La SEC riposte en lançant un avertissement à Coinbase
Dans le feu de la bataille crypto, la SEC avertit Coinbase de ne pas altérer le test Howey. Selon le régulateur crypto américain, toute modification irait à l’encontre des régulations établies en 1934.
Pour sa part, Coinbase rejette les allégations à son encontre. L’exchange crypto soutient fermement qu’il ne réinterprète aucunement le test Howey. Selon son équipe juridique, la SEC étend plutôt l’application du test pour l’adapter à la complexité croissante du marché crypto.
« La position de Coinbase n’implique pas une révision du test Howey, mais plutôt une adaptation nécessaire pour prendre en compte l’évolution rapide de la technologie et des pratiques du marché crypto », explique-t-on.
Cette confrontation entre la SEC et Coinbase pourrait donc redéfinir le statut des crypto-monnaies. La décision finale influencera inévitablement le paysage crypto aux États-Unis.
Maximisez votre expérience Cointribune avec notre programme 'Read to Earn' ! Pour chaque article que vous lisez, gagnez des points et accédez à des récompenses exclusives. Inscrivez-vous dès maintenant et commencez à cumuler des avantages.
A
A
Je m'appelle Ariela et j'ai 31 ans. J'oeuvre dans le domaine de la rédaction web depuis maintenant 7 ans. Je n'ai découvert le trading et la cryptomonnaie que depuis quelques années. Mais c'est un univers qui m'intéresse beaucoup. Et les sujets traités au sein de la plateforme me permettent d'en apprendre davantage. Chanteuse à mes heures perdues, je cultive aussi une grande passion pour la musique et la lecture (et les animaux !)
DISCLAIMER
Les propos et opinions exprimés dans cet article n'engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d'investissement.