Last week (in Coinbase), the SEC told the Court that the question is “whether investors are “pooling [their] capital with the promoter's efforts.” That’s wrong. Howey demands more than investing in efforts. You have to invest in a common enterprise. Revak (2d Cir. 1984).
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) January 21, 2024
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Crypto : Coinbase vs SEC - L’avocat de Ripple dénonce une faute grave
lun 22 Jan 2024 ▪
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Regulation Crypto
Alors que la SEC est en pleine bataille juridique avec l’exchange crypto Coinbase, de nouveaux éléments surviennent. L’avocat en chef de Ripple, Stuart Alderoty, a dénoncé que le régulateur a commis une faute majeure. Celle-ci concerne les allégations de la SEC sur la vente faite par Coinbase, de titres non enregistrés. Les déclarations d’Alderoty ajoute de nouvelles intrigues à l’affaire Coinbase contre SEC.
La SEC aurait commis une erreur majeure
L’affaire qui oppose la Securities and Exchange Commission, le régulateur américain, et Coinbase, la bourse de crypto, est toujours en cours. L’avocat en chef de Ripple, a dévoilé des informations cruciales après l’audience de la SEC. Stuart Alderoty a déclaré sur les médias sociaux la faute majeure commise par l’autorité de régulation. Sa déclaration pourrait modifier la dynamique du litige en cours avec Coinbase.
Pour rappel, l’affaire tourne principalement autour du fait que le régulateur accuse Coinbase d’avoir vendu des titres non enregistrés. Une accusation fortement contestée par la bourse de crypto. Cependant, les allégations de l’avocat de Ripple remettent en question l’argumentation principale du régulateur.
Il affirme que l’accent mis sur la mise en commun du capital des investisseurs avec les efforts du promoteur est fondamentalement erroné. Il soutient que le test Howey exige plus qu’un simple investissement dans l’effort, c’est-à-dire un investissement dans une entreprise commune. Il a cité l’exemple de l’affaire Revak pour soutenir son propos.
Une affaire à suivre dans la sphère crypto
La déclaration d’Alderoty pourrait changer la donne bien qu’elle ne soit pas citée lors de l’audience. Cette récente audience est déterminante non seulement pour le marché des cryptos mais également l’ensemble du monde financier. Elle a été l’occasion pour la juge Failla d’interroger la SEC sur la régularité des cryptos tels que Solana (SOL) et Cardano (ADA). Ces derniers, étant en effet, cités dans la plainte pour avoir violé les lois sur les valeurs mobilières. L’avocat du défendeur a répondu que ces jetons cryptos sont un simple code informatique.
La bataille opposant la SEC à Coinbase se poursuit. La crypto-bourse pourrait faire face à un rejet de sa requête, poussant l’affaire dans la phase de découverte. Après cela, les deux parties conservent le droit de déposer une requête en jugement sommaire.
Cette affaire souligne une fois de plus l’importance d’une réglementation claire et équitable dans le monde dynamique de la crypto.
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Je suis passionnée par les cryptomonnaies, un monde que j'ai découvert il y a peine 3 ans. Mon seul but est de vous informer de cet univers incroyable à travers mes articles.
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