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Ethereum : Voici pourquoi la SEC n’a pas intérêt à classer l’ether comme une valeur mobilière

mer 27 Mar 2024 ▪ 9 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
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Ces dernières heures, les utilisateurs d’Ethereum se frottent un peu les mains. L’ether (ETH) a repris du poil de la bête. Sa valorisation a grimpé de près de 7 % en 24 heures pour atteindre environ 3 650 dollars. Une très bonne nouvelle qui n’occulte pas une grosse inquiétude qui a récemment fuité. À savoir des tentatives éventuelles de la Securities and Exchange Commission (SEC) de classer l’ETH comme une valeur mobilière. Si une telle perspective se matérialise, les conséquences négatives seraient importantes pour Ethereum et l’écosystème crypto de façon générale. Mais la SEC pourrait aussi ne pas s’en tirer à bon compte. Dans cet article, nous verrons pourquoi ce projet de la SEC ne fait en fait l’affaire de personne.

Le symbole de la blockchain Ethereum au milieu d'une balance

Le contexte des tentatives réglementaires contre Ethereum

Aux dernières nouvelles, la SEC se préparerait activement à qualifier l’ether de valeur mobilière. Selon des sources pour le moment non officielles, le régulateur financier aurait cité diverses entreprises à comparaître. L’objectif, obtenir d’elles des documents de leurs interactions avec la Fondation Ethereum, l’organisation à but non lucratif basée en Suisse à l’origine de la création de l’Ethereum. Il semble que ces investigations ne soient pas récentes. En effet, d’après les sources citées par Fortune, l’enquête concernant l’ether aurait apparemment débuté en 2022. Ceci à la suite de la mise en place de The merge consacrant le système de staking d’Ethereum.

Gary Gensler, le président de la SEC, a déjà évoqué la possibilité de considérer les blockchains axées sur le « proof-of-stake », dont Ethereum comme des valeurs mobilières. Il justifie cette option en s’appuyant sur la structure qui récompense les utilisateurs pour le staking de leurs avoirs. Pourtant, jusqu’ici Ethereum n’a jamais été inquiétée, ce qui n’est pas du goût de certains comme Ignacio Ferrer-Bonsoms.

Pour cet avocat spécialisé dans les cryptos, la SEC aurait de ce point de vue mis en œuvre une politique incohérente. Alors que l’institution a classé plusieurs actifs comme des titres, notamment l’ADA de Cardano et le SOL de Solana, l’expert a soulevé l’injustice de cette dernière. Selon lui, le régulateur ne peut pas classer l’ADA de Cardano comme un titre et délaisser l’ether. Ce, parce qu’il y aurait à son sens des similitudes dans leur fonctionnement. Il en veut pour preuve le fait que la Fondation Ethereum a amassé des fonds substantiels grâce à la vente de jetons pour financer le développement du réseau.

Comme la Fondation Cardano, elle a attribué des jetons à ses promoteurs. Sans compter que les deux entités contribuent activement à des initiatives visant à accroître la valeur des jetons, le mécanisme de combustion d’Ethereum étant en exemple. À cela s’ajoute l’influence que continue d’exercer l’équipe fondatrice d’Ethereum, notamment Vitalik Buterin et Joseph Lubin, contribuant ainsi à la stratégie de la plateforme. Contrairement au bitcoin, dont les fondateurs se sont largement retirés de la vie active du réseau. On l’aura compris, il y a des partisans à classification de l’ether en tant que valeur mobilière. Tout comme plusieurs sont contre une telle classification.

Une option réglementaire qui ne fait pas l’unanimité

Il faut dire que la classification de l’ether comme une valeur mobilière est très controversée. Alors que la SEC le considère comme tel, la CFTC le considère comme une marchandise, ce qui autorise les opérations à terme sur la crypto. Cette discordance fait peser un risque de perturbation sur diverses entités américaines, y compris des bourses importantes comme CME Group et Cboe Global Exchange.

Mais les experts s’opposent à la classification de l’ether en tant que valeur mobilière. Ils invoquent à cet effet plusieurs arguments, dont le statut acquis par la crypto au fil des années et les effets négatifs potentiels d’une telle possibilité. Brian Quintenz, un ancien de la CFTC, souligne que l’approbation par la SEC des ETF à terme sur l’ETH est une preuve de ce statut.

Comparant l’ether au bitcoin, Brian Frye souligne sa décentralisation et sa propriété généralisée, malgré l’influence de la fondation Ethereum. Une décentralisation soutenue par la base élargie de parties prenantes et la communauté de développeurs de la plateforme. Par ailleurs, des données d’IntotheBlock montrent que les détenteurs d’ethers à long terme sont plus nombreux que les détenteurs de bitcoin. Ce qui, selon l’expert, démontre la confiance qu’ont les investisseurs dans Ethereum.

Ceci étant, Brian Frye met en garde contre les répercussions potentielles de l’approche réglementaire agressive de la SEC contre Ethereum. Il pense qu’elle pourrait conduire à une intervention de la Cour suprême et à une redéfinition du concept de « sécurité » décrit dans le test Howey. Le régulateur pourrait alors voir son champ de compétence se limiter considérablement. Mais d’autres conséquences sont mises en évidence.

Ce qui se passerait si la crypto d’Ethereum devenait une valeur mobilière

Si la classification potentielle de l’ether en tant que valeur mobilière suscite autant de spéculations et d’inquiétudes au sein de la communauté crypto, ce n’est pas pour rien. C’est qu’une telle perspective pourrait engendrer des conséquences importantes pour les développeurs d’Ethereum, les investisseurs et le secteur crypto dans son ensemble.

L’une des principales préoccupations concernant cette éventuelle classification, c’est l’incertitude qu’elle introduirait dans l’écosystème Ethereum. Pour rappel, Ethereum est actuellement la deuxième blockchain du marché en termes de capitalisation boursière, avec une valeur de plus de 400 milliards de dollars. De par sa position, tout changement de son statut réglementaire pourrait affecter les opérations du réseau et impacter sur ses utilisateurs.

Ainsi, si l’ether était classé comme une valeur mobilière, cela entraînerait une série d’exigences réglementaires et de mesures de conformité pour les développeurs et les utilisateurs d’Ethereum. Des restrictions sur les activités d’échange et d’investissement, ainsi qu’une surveillance accrue de la part des autorités de régulation pourraient émerger. Ce qui aurait sans doute un effet entravant sur la croissance et le développement de l’écosystème Ethereum, en étouffant l’innovation et l’investissement dans la plateforme.

De plus, la classification de l’éther en tant que valeur mobilière pourrait nuire à la DeFi. En effet, Ethereum n’est pas seulement une plateforme blockchain de premier plan. Elle est aussi un composant fondamental de nombreuses applications financières décentralisées et de protocoles de smart contracts. Autrement dit, toute perturbation d’Ethereum pourrait se répercuter sur l’ensemble de l’écosystème de la DeFi, en affectant d’autres actifs numériques et projets construits sur cette plateforme.

Une autre conséquence avec cette classification potentielle pourrait être l’augmentation des risques juridiques et réglementaires pour les développeurs et les utilisateurs d’Ethereum. Les développeurs pourraient être confrontés à des défis juridiques et à des poursuites potentielles liées à l’émission et à la distribution de l’éther. Tandis que les utilisateurs pourraient rencontrer des difficultés pour accéder à la crypto et l’échanger sur les différents exchanges crypto.

En outre, la classification de l’éther en tant que titre pourrait ternir son aura globale. Les investisseurs et les acteurs du marché pourraient adopter une approche moins axée sur le risque lorsqu’ils investissent dans des projets dont le statut réglementaire est flou. Cet excès de prudence pourrait conduire à une hausse de la volatilité et de l’incertitude sur le marché des cryptos. Certes, l’étendue de ces conséquences reste incertaine. Mais il est clair que toute modification du statut réglementaire d’Ethereum aura un effet profond sur ses développeurs, ses utilisateurs et l’avenir de la DeFi. Sans compter que la SEC pourrait se retrouver face à une nouvelle débâcle judiciaire en lien avec l’abus de pouvoir dont elle fait montre vis-à-vis de l’industrie crypto. 

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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