La SEC ne considère plus la majorité des tokens comme des titres et soutient les super-apps crypto

Le nouveau patron de la SEC Paul Atkins rebat les cartes de la réglementation crypto aux États-Unis. Exit la stratégie du bâton et place à un cadre unifié et plus prévisible. On vous livre tous les détails dans les paragraphes ci-après.

La SEC tourne la page des procès à tout-va

Le président de la SEC considère désormais que la majorité des crypto-actifs ne relèvent pas de la catégorie des securities. Paul Atkins a en effet ouvert son intervention à l’OCDE à Paris avec une promesse forte : finie la régulation par la peur.

Une déclaration qui bouscule les pratiques en place. Jusqu’ici, la SEC multipliait en effet les procédures judiciaires, souvent perçues comme arbitraires. Des plateformes comme Coinbase et Ripple en ont fait les frais.

Avec ce changement de ton, Atkins souhaite rétablir un cadre réglementaire clair et prévisible. D’ailleurs, son message vise autant les marchés que les législateurs.

Objectif : un super-cadre pour les super-apps crypto

La SEC prépare actuellement une réforme d’ampleur sous l’étiquette « Project Crypto ». Elle vise à rassembler dans un seul et même cadre les activités de :

• trading ;
• prêt ;
• staking d’actifs numériques.

Il s’agirait donc d’une sorte de « règle unique » qui permettrait aux plateformes crypto d’adopter une architecture de type super-app, à la manière des géants asiatiques. Elles pourraient notamment offrir tous leurs services sous une licence commune. Les solutions de garde multi-formats y seraient également mieux encadrées, sans pour autant freiner l’innovation.

Atkins salue d’ailleurs les choix réglementaires européens. Il évoque comme exemple le cadre MiCA jugé plus cohérent et structuré que les textes américains actuels. Dans le même temps, il souligne clairement que l’ambition de la SEC reste la même : protéger les investisseurs. Il plaide néanmoins pour une « dose minimale efficace » de régulation. Autrement dit, éviter les doublons et les charges bureaucratiques inutiles qui profitent aux grands acteurs établis, au détriment des jeunes projets.

Son discours ouvre donc la porte à une coopération internationale, avec une vision plus alignée sur les pratiques des autres juridictions. Reste à savoir si cette orientation séduira les autres régulateurs ainsi que les grandes banques, encore méfiantes.