La SEC prépare discrètement sa plus grosse réforme crypto depuis l'arrivée d'Atkins 

La SEC vient de transmettre à la Maison Blanche un projet de réforme des règles de garde crypto. Il est question ici de déterminer comment les acteurs de la finance peuvent légalement détenir des cryptomonnaies pour le compte de leurs clients, sans se faire bouffer par la réglementation.

La SEC veut moderniser la garde crypto

Porté par Paul Atkins, le projet de réforme de la SEC intitulé Amendments to the Custody Rules, veut à actualiser les règles de l’Investment Advisers Act et de l’Investment Company Act de 1940. Le document déposé auprès de l’OIRA à la Maison Blanche, précise que la Commission souhaite :

moderniser les règles encadrant la garde des actifs des clients et des fonds, y compris dans chaque cas les actifs crypto.

Les conseillers en investissement et les sociétés de gestion se heurtaient jusqu’ici à des règles de garde classiques pensées pour des titres financiers traditionnels, et qui s’appliquaient mal à des actifs numériques. Résultat, beaucoup d’acteurs institutionnels préféraient rester sur la touche plutôt que de s’exposer à un risque de conformité. La SEC entend justement lever cette ambiguïté et retirer certaines dispositions jugées obsolètes. Tout ceci, sans pour autant sacrifier la protection des investisseurs crypto.

Hyperliquid monte au créneau face au régulateur 

Pendant que la SEC planche sur la garde des actifs crypto, un autre chantier réglementaire agite l’industrie : celui des contrats perpétuels. Et c’est Hyperliquid Policy Center (HPC) qui a décidé de mettre les pieds dans le plat. Dans une lettre adressée conjointement à la SEC et au CFTC, la HPC demande aux deux régulateurs d’adopter un cadre harmonisé pour ces produits dérivés sans date d’expiration. L’argument central est qu’un contrat perpétuel devrait être classé selon sa structure économique… Et non selon l’actif sous-jacent qu’il suit.

Le sujet est loin d’être théorique car les marchés HIP-3 d’Hyperliquid ont généré plus de 480 milliards de dollars de volume en dix mois d’existence, pour environ 4 milliards de dollars d’intérêt ouvert. Sans taxonomie claire, les désaccords sur la compétence de chaque régulateur finissent immanquablement devant les tribunaux. Un cadre harmonisé permettrait donc aux plateformes de rivaliser sur la qualité d’exécution et la liquidité. Le timing n’a rien d’un hasard car Donald Trump a récemment évoqué le travail du CFTC pour permettre à Hyperliquid d’opérer aux États-Unis de façon pleinement conforme et légale.

Deux dossiers et une seule obsession… Mettre fin à l’incertitude qui freine l’adoption crypto aux États-Unis. La réforme de la garde envoyée par la SEC à la Maison Blanche en est la preuve la plus tangible. Le régulateur ne se contente plus de sanctionner, il construit enfin un cadre. Reste à voir si le texte survivra sans trop de retouches à son passage par l’OIRA.