La SEC veut accélérer l’innovation crypto avec une exemption inédite

L’ère Gensler, avec en arrière-plan l’administration Biden, a pris fin. Fini les discours alarmistes sur une crypto vue comme menace systémique. Place désormais à une régulation claire et adaptée, où l’innovation n’est plus suspecte mais accompagnée. À la tête de la SEC depuis avril 2025, Paul Atkins veut aller vite. Son idée d’« innovation exemption » résume ce tournant : desserrer l’étau réglementaire, offrir de la visibilité et permettre à l’industrie crypto américaine de respirer.

Paul Atkins face à l’héritage Gensler : une SEC en rupture

Sous Gary Gensler, la SEC répétait que la majorité des tokens devaient être considérés comme des titres financiers. Cette lecture stricte du Howey Test freinait l’innovation. Paul Atkins rompt avec cette doctrine. Selon lui, très peu de tokens sont des securities, tout dépend de la manière dont ils sont structurés et distribués. 

Ce changement de ton représente un véritable renversement pour l’industrie crypto américaine.

Pour donner corps à cette vision, Atkins a lancé en juillet Project Crypto. L’objectif : adapter des règles conçues dans les années 30 à la réalité des actifs numériques. Une démarche qui vise à moderniser le droit des marchés et à préparer un environnement favorable aux produits tokenisés. 

Dans une interview sur Fox Business, il a expliqué : 

Nous cherchons à mettre en place une exemption d’innovation d’ici la fin de l’année. Il se passe beaucoup de choses et je suis vraiment très enthousiaste à l’idée de donner à cette industrie une base solide en Amérique, afin que le pays puisse diriger par l’innovation, comme l’a demandé le Président. 

Cette philosophie s’est traduite par un signal fort : l’approbation récente du premier ETP multi-crypto américain, qui permet d’investir en une seule fois dans Bitcoin, Ethereum, XRP, Solana et Cardano. Avec l’« innovation exemption », Atkins veut prolonger cette dynamique en donnant aux entreprises crypto un terrain d’expérimentation sous surveillance allégée. Cette mesure agirait comme une soupape, offrant la flexibilité nécessaire pour tester de nouveaux produits sans se heurter immédiatement aux lourdeurs juridiques. 

Avec Atkins, la SEC ne bloque plus, elle ouvre des portes. Pour les investisseurs comme pour les entreprises, le climat change radicalement.

Harmoniser la régulation crypto : SEC et CFTC main dans la main

L’autre chantier majeur d’Atkins consiste à mettre fin à la rivalité entre la SEC et la CFTC. Pendant des années, les deux agences se sont disputées la juridiction des actifs numériques. Résultat : incertitudes juridiques, produits retardés et startups crypto préférant s’installer à l’étranger. 

Atkins veut mettre un terme à ces guerres de territoire. Il l’a affirmé sans détour : 

[…] Nous devons donner de la certitude au marché. Ce sont l’investisseur américain et l’économie américaine qui bénéficieront d’un effort conjoint des deux agences travaillant main dans la main, et j’ai hâte de continuer dans cette voie.

Cette harmonisation accompagne une évolution plus large. Le GENIUS Act, adopté récemment, a inscrit pour la première fois les stablecoins dans la loi américaine. Prochain rendez-vous : l’automne 2025, avec le vote attendu du Congrès sur la réforme de la market structure. 

Cette étape doit donner une base légale durable aux initiatives déjà engagées.

Repères clés de la nouvelle orientation

• Avril 2025 : Paul Atkins prend la présidence de la SEC ;
• Juillet 2025 : lancement de Project Crypto pour adapter la régulation aux actifs numériques ;
• Septembre 2025 : validation du premier ETP multi-crypto américain ;
• Automne 2025 : vote attendu sur la réforme de la market structure ;
• Adoption du GENIUS Act, première reconnaissance légale des stablecoins.

Enfin, Atkins veut démocratiser l’accès aux marchés privés. Il propose que les épargnants ordinaires, via les 401-K, puissent diversifier leurs portefeuilles avec des placements autrefois réservés aux grandes fortunes et aux fonds institutionnels. Pour lui, la régulation crypto doit devenir un outil de mobilité financière et non un frein.

Certes, basculer dans le train crypto signifie accepter un nouveau paradigme pour certains acteurs traditionnels. Mais l’air a changé : même chez les démocrates, longtemps sceptiques, rejoindre la révolution crypto américaine n’a plus rien de tabou.